lafare vaucluse

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22 documents pour lafare vaucluse

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Beaumes de Venise'
... communes suivantes du département de Vaucluse:. Beaumes-de-Venise, Lafare, Suzette et LaRoque-Al...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 2 avril 2004 relatif à des organisations de producteurs
... le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est maintenu au-delà du 31 janvier 2004. L'effe... (Vaucluse) ; SCIA Saint-Christophe, à Lafare (Vaucluse) ; EARL Domaine des Gravennes, à Aubign...
- Arrêté du 2 avril 2004 relatif à des organisations de producteurs
... le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est maintenu au-delà du 31 janvier 2004. L'effe...SCIA Saint-Christophe, à Lafare (Vaucluse);. EARL Domaine des Gravennes, à Aubign...

- Décret du 25 octobre 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Beaumes de Venise »
... communes suivantes du département de Vaucluse : Beaumes-de-Venise, Lafare, Suzette et La Roque-A...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
... communes suivantes du département de Vaucluse : Beaumes-de-Venise, Lafare, La Roque-Alric et Suz...
- Décret du 26 mars 1993 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Provence-Alpes-Côte d'Azur à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
..., des Bouches-du-Rhône, du Var et de Vaucluse,. Décrète:. Art. 1er. - La Société d'aménagem...-Vaucluse, Gignac, Gordes, Goult, Joucas, Lafare, Lioux, Méthamis, Murs, Puyvert, Saignon, Saint-L...
- Arrêté du 19 septembre 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE. Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septemb...Commune de Lafare. Inondations et coulées de boue du 9 au 10 septem...
- Arrêté du 2 décembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... transférés à la trésorerie d'Apt (Vaucluse). ARTICLE 2. La gestion comptable et financière a...-de-Venise, Gigondas, La Roque-Alric, Lafare, Suzette et Vacqueyras, actuellement confiés à l...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Rhône Villages'
...Département de Vaucluse. Beaumes-de-Venise, Bédarrides, Bollène, Buisson..., Grillon, Jonquières, LaRoque-Alric, Lafare, Lagarde-Paréol, Mondragon, Morières-lès-Avigno...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 14 novembre 1997 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte de 1997
... de l'Ardèche, de la Drôme, de Vaucluse et du Gard, assorti d'une limitation de rendement ..., Jonquières, La Roque-Alric, Lafare, Lagarde-Paréol, Mondragon, Morières-lès-Av...

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