Lacropte

• Arrêté du 11 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Cendrieux (1), Grun-Bordas (1), Lacropte (1), Marsaneix (1), Plazac (1) et Proissans (1). M...

• Journal Officiel num. 138, 14 juin 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2006 (cas Cour d'appel d'Agen, CT0068, du 8 novembre 2006, 1062)

... (24330)Demeurant "Les Forêts" 24380 LACROPTE(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale num...

• Arrêté du 6 décembre 2006 relatifs aux organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes

..., dont le siège social est situé à Lacropte (Dordogne), est reconnue en qualité d'organisatio...

• Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 25 mars 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Sylvain), né le 16 janvier 1901 à Lacropte (Dordogne), décédé le 7 mars 1945 à Mauthausen...

• Journal Officiel num. 100, 27 avril 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêtés du 1er juillet 1999 relatifs à des groupements de producteurs

..., dont le siège social est établi à Lacropte (Dordogne), est reconnu en qualité de groupement ...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 1999
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2006 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre civile 1, 8 novembre 2006, 05/01614)

.... 24380 LACROPTE . (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale ...

• Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix du Périgord »

...Canton de Vergt: Cendrieux, Lacropte. Département du Lot. Canton de Figeac-Ouest: Capd...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2006 (cas Cour d'appel d'Agen, CIV.1, du 8 novembre 2006, 1062)

...24380 LACROPTE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale nu...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Blanche (24554) ; Labouquerie (24219) ; Lacropte (24220) ; Lanouaille (24227) ; Larzac (24230) ; La...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 30 mai 2008, 08/00117)

..., commis le 5 octobre 2003 à LACROPTE, et a, sur l'action civile:. - Reçu Marie Paule Y...