lacourt saint pierre

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...40. A10. Virsac. Péage. 33. 55. 30. A10. Saint-Loubes. La Lande. 33. 25. 35. A10. Lormont. Echang...82. 130. 28. A62. Montech. AR de Lacourt-Saint-Pierre. 82. 104. 50. A62. Saint-Porquier. PS...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...� en Corse, en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, en Guyane, à La Ré�union, à Saint-Pierre-et-Miquelon ou à Mayotte. » b) Le V est remplac�...« Castelsarrasin, Lacourt-Saint-Pierre, Moissac, Montauban, Montbeton, Saint...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Lescheroux (1), Replonges (1), Saint-Bernard (1). DÉPARTEMENT DE L'AISNE. Mouvements d...-de-Lusignan, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Pierre-de-Clairac, Saint-Romain-le-Noble (1), Saint-Sardo..., Dieupentale, Gramont, Grisolles, Lacourt-Saint-Pierre, Pompignan, Saint-Cirq, Saint-Vincent...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Ornex, Péron, Pougny, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Saint-Jean-de-Gonville, Sauverny, S...-lès-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Saint-Yon, Saulx-les.... 82-Tarn-et-Garonne . Lacourt-Saint-Pierre, Montauban, Montbeton, Saint-Nauphary...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 novembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant les arrêtés du 16 juin 2006 et du 27 juillet 2006

..., Pompierre-sur-Doubs, Roche-lès-Clerval, Sainte-Suzanne, Santoche. Inondations et coulées de boue..., Caussade, Cordes-Tolosannes, Escatalens, Lacourt-Saint-Pierre, Lafrançaise, Larrazet, La Ville-Die...

• Journal Officiel num. 271, 23 novembre 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 26 mai 2005 relatif à l'appellation d'origine Vins délimités de qualité supérieure « Lavilledieu »

...'Islemade, Albefeuille-Lagarde, Montbeton, Lacourt-Saint-Pierre, Bressols, Montech, Escatalens, Saint...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... que les collectivités territoriales de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, de Saint-Pierre-et-M...82 ? Tarn-et-Garonne. Castelsarrasin, Lacourt-Saint-Pierre, Moissac, Montauban, Montbeton, Saint...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

..., Ornex, Péron, Pougny, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Saint-Jean-de-Gonville, Sauverny, S...-lès-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Saint-Yon, Saulx-les...82 - Tarn-et-Garonne. Lacourt-Saint-Pierre, Montauban, Montbeton, Saint-Nauphary...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-sur-Lampy (1), Rennes-les-Bains (2), Saint-Julien-de-Briola (1), Ventenac-Cabardès (1), Vill..., Tauxigny (1), Thilouze (1), Tournon-Saint-Pierre (1), Varennes (1), Villaines-les-Rochers (1). DÉP...-du-Temple, Labastide-Saint-Pierre, Lacourt-Saint-Pierre, Lafitte, Lamagistère, Lamothe-Capde...

• Journal Officiel num. 26, 1 février 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 6 juillet 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... 1999 Communes de Manosque (3), Pierrevert (3). Mouvements de terrain différentiels consécu... janvier 2001 au 26 février 2001 Commune de Saint-Sylvain (1). Inondations par remontées de nappe p... janvier 1998 à septembre 2000 Commune de Lacourt-Saint-Pierre (2). Mouvements de terrain différent...

• Journal Officiel num. 164, 18 juillet 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté