lacanau plage

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10 documents pour lacanau plage

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 octobre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0007, du 24 octobre 2005)
...Bernos - 33680 LACANAU . Appelants d'un jugement rendu le 29 juin 2004 pa..., Sans emploi, demeurant 129 bvd de la Plage - 33120 ARCACHON. Monsieur Francis DC.. né le 07 ...
- Décret n° 2009-1567 du 15 décembre 2009 portant création de la réserve naturelle nationale des dunes et marais d'Hourtin (département de la Gironde)
... étangs girondins : Carcans, Hourtin et Lacanau, et des étangs landais : Léon, Blanc, Noir et Yr... ; 6° D'utiliser des jeux ou engins de plage et de loisirs susceptibles de déranger la faune, ...
- Résultat d'une délibération
..., fréquence: 89,3 MHz; - zone: Biscarosse plage, fréquence: 98,3 MHz; - zone: Sainte-Eulalie-en-B...: Arcachon, fréquence: 101,0 MHz; - zone: Lacanau, fréquence: 99,1 MHz. Catégorie C SARL Temps Lib...
- Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2001
- Résultat

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...CHARENTE-MARITIME. 17051. LE BOIS-PLAGE-EN-RE. ILE DE RE. CHARENTE-MARITIME. 17057. BOUHET...LABARDE. LA GIRONDE. GIRONDE. 33214. LACANAU. ETANGS LITTORAUX DE GIRONDE. GIRONDE. 33220. LAMA...
- Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière
...Norrent-Fontes. Oppy. Ourton. Oye-Plage. Racquinghem. Rivière. Robecq. Roclincourt. Saint...Lacanau, commune desservie par Gaz de Bordeaux. Lesparre-M...
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... LE BLANC MESNEL ? établissement de LE BOIS PLAGE EN RE ? établissement de LE BOUSCAT ? établissem... MARGUERITES ? établissement de MARIGNANE LACANAU ? établissement de MARMANDE ? établissement de M...
- Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique radiophonique de Bordeaux
...Zone : Biscarosse plage, fréquence : 98,3 MHz. SARL Technique et producti...Zone : Lacanau, fréquence : 99,1 MHz. Zone : Bordeaux, fréquenc...
- Journal Officiel num. 72, 26 mars 2011
- Résultat d'une délibération
... - zone : Biscarosse plage, fréquence : 98,3 MHz ;. - zone : Sainte-Eula... - zone : Lacanau, fréquence : 99,1 MHz. Catégorie C. SARL Tem...
- Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2001
- Résultat
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
..., Hourtin, La-réole, La Teste-de-Buch, Lacanau, Lamothe-Landerron, Landerrouet-sur-Ségur, Lanton...-d'Aix, La Brée-les-Bains, Le Grand-Village-Plage, Marennes, Les Mathes, Meschers-sur-Gironde, Moëz...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... Chapelle-des-Pots, Chartuzac, Châtelaillon-Plage, Chatenet, Chaunac, Chérac, Cherbonnières, Cherm..., Brach, Carcans, Gujan-Mestras, Hourtin, Lacanau, Lanton, Lège-Cap-Ferret, Lugos, Marcheprime, Mio...