Laburgade

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2005 (cas Cour d'appel d'Agen, CIV.1, du 13 décembre 2005)

... Demeurant Lescalie Route d'Aujols 46230 LABURGADE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale nu...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Murat (46138) ; Labathude (46139) ; Laburgade (46140) ; Lacam-d'Ourcet (46141) ; Lacapelle-Caban...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2005 (cas Cour d'appel d'Agen, CIV.1, du 13 décembre 2005)

... Demeurant Lescalie Route d'Aujols 46230 LABURGADE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale nu...

• Décret du 1er octobre 1999 portant classement du parc naturel régional des Causses du Quercy (région Midi-Pyrénées)

...-Sainte-Foi, Cieurac, Cremps, Escamps, Laburgade, Lalbenque, Vaylats, dans le canton de Lalbenque ;...

• Journal Officiel num. 231, 5 octobre 1999
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret du 16 janvier 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Rocamadour >>

..., Cremps, Escamps, Flaujac-Poujols, Laburgade, Lalbenque, Vaylats. Canton de Lauzès: la totalit...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 1996
• Ministère de l'économie et des finances
• Décret

• Décret du 26 juillet 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rocamadour »

..., Cremps, Escamps, Flaujac-Poujols, Laburgade, Lalbenque, Vaylats. Canton de Lauzès: la totalit...

• Journal Officiel num. 174, 29 juillet 2000
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Labastide-du-Vert, Labastide-Marnhac, Laburgade, Lacapelle-Cabanac, Lagardelle, Lalbenque, Lamagde...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

...-Marnhac, Labastide-Murat, Labathude, Laburgade, Lacapelle-Cabanac, Lagardelle, Lalbenque, Lamagde...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis