labourse 62

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16 documents pour labourse 62

- Décision n° 2009-1003 du 3 juin 2009 autorisant la SARL Soderane à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé 107,7 FM sur les autoroutes A 1 et A 26 (section Arras/Calais)
...HAUTEURd'antenne. A 1. DOUAI. ESQUERCHIN. 62. 50. 30. A 1. PERONNE. VALLEE SOMME. 80. 81. 52. A...62. 109. 76. A 26. NOEUX-LES-MINES. LABOURSE. 62. 29. 22. A 26. BETHUNE. FOUQUIERES-LES-BETHUNE...
- Journal Officiel num. 160, 13 juillet 2010
- Décision
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...-DIVE (61); Raymond DARRAS, maire de LA LOGE (62);. Claude MILLET, maire de SAINT-MAURICE-LE-GIRARD...Jean COORNAERT, maire de SAILLY-LABOURSE (62); André SYLVESTRE, maire de MAGNANVILLE (78);...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Code de l'urbanisme
... approuvé en application du décret n° 62-460 du 13 avril 1962 ou par un projet d'aménageme..., Isbergues, Isques, Labeuvrière, Labourse, Lambres, Lapugnoy, Laventie, Leforest, Lens, Lesp...
- Codes

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (39); Marcel DELATTRE, maire de HERMELINGHEN (62); Patrick FAVRE, conseiller régional (85); Hervé... (66); Jacques DELCLOY, maire de SAILLY-LABOURSE (62); Jacques MOIGNARD, conseiller général de MO...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 62 ? Pas-de-Calais . « Ablain-Saint-Nazaire, Aix-Nou... Houchin, Houdain, Hulluch, Labeuvrière, Labourse, Lapugnoy, Leforest, Lens, Libercourt, Liévin, Li...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (39) ; Marcel DELATTRE, maire de HERMELINGHEN (62) ; Patrick FAVRE, conseiller régional (85) ; Herv... (66) ; Jacques DELCLOY, maire de SAILLY-LABOURSE (62) ; Jacques MOIGNARD, conseiller général de M...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe VIII
...Saint-Germain-du-Corbéis. 62 - Pas-de-Calais Achicourt. Aire. Aix-Noulette. All...Houdain. Hulluch. Isbergues. Labourse. Labuissière. Lapugnoy. Leforest. Lens. Libercour...
- JORF, 7 avril 2000
- Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970
..., 27, 29 à 33, 35, 37 à 40, 42, 46, 58, 60, 62, 64, place Duroc: façades: inscription par arrêt...Labourse. - Eglise: inscription par arrêté du 26 mai 1926...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
- Liste
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
... Marne (51), le département du Pas-de-Calais (62), le département du Puy-de-Dôme (63), le départ..., Hinges, Houdain, Hulluch, Labeuvrière, Labourse, Lapugnoy, Leforest, Lens, Libercourt, Liévin, Li...
- Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme
... 62 - Pas-de-Calais. Ablain-Saint-Nazaire, Achev..., Isbergues, Isques, Labeuvrière, Labourse, Lambres, Lapugnoy, Laventie, Leforest, Lens, ...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
- Ministere du logement
- Décret

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