Labenne

• Arrêté du 7 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 dunes modernes du littoral landais de Capbreton à Tarnos (zone spéciale de conservation)

... du département des Landes : Capbreton, Labenne, Ondres, Tarnos. ARTICLE 2. La liste des types d'h...

• Journal Officiel num. 161, 13 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 février 1997 (cas Conseil d'Etat, 10 / 7 SSR, du 10 février 1997, 155396, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-02-01, 54-01-05-005 Le recours gracieux formé par le président d'une association a conservé le délai de recours contentieux au profit de l'association, sans qu'il y ait lieu de rechercher si le président justifiait d'un mandat pour former ce recours gracieux.

... 1994, présentés pour la COMMUNE DE LABENNE (Landes), représentée par son maire en exercice ...

• Décret no 95-148 du 8 février 1995 portant création de la réserve naturelle du marais d'Orx (Landes)

..., l'avis des conseils municipaux de Labenne, Orx et Saint-André-de-Seignanx, l'avis de la ...

• Journal Officiel num. 36, 11 février 1995
• Ministere de l'environnement
• Décret

• Arrêté relatif à la création et à l'organisation de services communs des caisses d'allocations familiales de la région parisienne

... GrandSom, de Kersidan, Vallery, Clairbois-Labenne, Meymac, Mimizan, Bidarray, Bertreville et la Mais...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 février 2011 (cas Cour d'appel de Pau, 7 février 2011, 10/03970)

...Monsieur Jean-Charles Y.. .. . 40530 LABENNE OCE . comparant en personne . SARL BONNET & FILS a...

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...Nord du PI RD. 26. 64. 43. 14. A63. Labenne. Le Petit Coût. 64. 14. 35. A63. Bénesse-Maremme...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Heugas, Josse, Labastide-Chalosse, Labenne, Lacajunte, Lacrabe, Lauret, Mant, Miramont-Sensac...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret no 95-148 du 8 février 1995 portant création de la réserve naturelle du marais d'Orx (Landes)

... Landes, l'avis des conseils municipaux de Labenne, Orx et Saint-André-de-Seignanx, l'avis de la com...

• Journal Officiel num. 36, 11 février 1995
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêtés du 17 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

...III. - Institut hélio-marin de Labenne, centre de gérontologie, soins de suite et de ré...

• Journal Officiel num. 128, 3 juin 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 juillet 1998 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 29 juillet 1998, 158543 160965, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-05-02, 54-08-01-01-01 Le défendeur de première instance ne justifie pas d'un intérêt à demander l'annulation du jugement par lequel le tribunal administratif s'est borné à décider qu'il n'y avait pas lieu à statuer sur la demande du requérant (1).

... et l'association "Bien vivre à Labenne" à lui payer une somme de 10 000 F, sur le fondem...