Labatut

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...5. LANDES. POUILLON. PIC. SERETRAM LABATUT. TIGF. RÉGION LACQ. 2. LANDES. LABATUT. PIC. TURB...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 7 décembre 2011 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du secrétariat général)

...2. M. Michel Desarnaud-Labatut, inspecteur des finances publiques, délégué dé...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre civile 1, 20 septembre 2007, 06/10734)

...INTIMÉE. V - Société LABATUT-ALMENDRO, prise en la personne de son représentan...

• Arrêté du 28 février 2011 fixant la liste nationale annuelle d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2011

...Docteur LABARUSSIAS (Patrick). Docteur LABATUT (Philippe). Docteur LALLOUETTE (Jacques). Docteure...

• Journal Officiel num. 62, 15 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 novembre 2009 (cas Cour de cassation, criminelle, Commission nationale de réparation des détentions, 9 novembre 2009, 09-CRD034)

...Vu les conclusions de Me Fortabat-Labatut, avocat au barreau de Paris, représentant M. . ...

• Arrêté du 1er décembre 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... la société civile professionnelle Jean Labatut, Christian Aressy, Henri Touati, Patrick Papazian,...

• Journal Officiel num. 287, 10 décembre 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques

...Suppléante : Mme Brigitte LABATUT-CHABAUD. M. Hervé BROCARD. Suppléante : Mme Chri...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

... d'électricité Saint-Quirc Cante Lissac Labatut, dont le siège social est situé 6, rue du Moulin...

• Journal Officiel num. 282, 6 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Arrêté du 14 juin 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... la société civile professionnelle Jean Labatut, Christian Aressy, Bernard Maylie, Henri Touati, P...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret du 21 avril 2010 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

... (Eric, Jean).Sommacal (Nicolas, Marie).Labatut (Gilles, Joseph, Christian).Claudepierre (Thomas)....

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret