Labastidette

• Résultats de délibérations

... l'association Radio Village Labastidette (ARVL) à diffuser un service de radio par voie he...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2007
• Résultat

• Arrêté du 17 avril 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Castelmaurou, Labastidette (3). Mouvements de terrain différentiels consécu...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 7 octobre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Labastidette (1), Montaigut-sur-Save (3), Muret (4), Saint-Sauv...

• Journal Officiel num. 237, 10 octobre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision n° 2003-492 du 23 septembre 2003 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures partiel dans la région Midi-Pyrénées

...Association Radio Village Labastidette (association radio village Labastidette). Associat...

• Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2003
• Décision

• Arrêté du 25 juin 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... de la Haute-Garonne : ? commune de Labastidette reconnue en état de catastrophe naturelle de janv...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2009 Communes d'Escalquens, Labastidette, Laréole, Montesquieu-Lauragais, Quint-Fonsegrive...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 16 janvier 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Fontenilles, Gardouch, Labastidette, Lagardelle-sur-Lèze, Lamasquère, Lherm, Miremon...

• Journal Officiel num. 55, 5 mars 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Résultats de délibérations

... l'association Radio Village Labastidette (ARVL) à diffuser un service de radio par voie he...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2007
• Résultat

• Résultats de délibérations

... l'association Radio village Labastidette à diffuser un service de radio par voie hertzienn...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Résultat

• Arrêté du 3 août 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Muret: Commune de Labastidette. Canton de Portet-sur-Garonne: Commune d'Eaunes. C...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 2000
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté