Labarthe

• Décret du 24 juillet 2009 portant nomination d'un contrôleur général des armées - M. Labarthe (Jean-Paul)

• Journal Officiel num. 170, 25 juillet 2009
• Ministère de la défense
• Décret

• Décret du 12 novembre 2010 prolongeant la validité de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Laméac » (Hautes-Pyrénées), accordée à la société Geopetrol SA

... Saint-Sever-de-Rustan, Jacque et Trouley-Labarthe est prolongée jusqu'au 6 août 2025 sur toute l'�...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 15 novembre 1991 (cas Conseil d'Etat, 10/ 6 SSR, du 15 novembre 1991, 71102, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-02-02-01, 24-01-01-01-01-02, 71-01-003 Voie dénommée rue Richelieu, située au droit de parcelles acquises par des particuliers, qui n'est pas comprise dans l'assiette desdites parcelles. D'une part, la commune de Labarthe-Rivière en a assuré l'empierrement en 1935 et y a effectué divers aménagements dont la pose de l'éclairage public et de plaques de dénomination. D'autre part, la rue Richelieu, qui est située dans une agglomération, est affectée à la circulation générale. Cette rue a ainsi la caractère d'une voie urbaine incorporée dans le réseau des voies communales en application des dispositions de l'article 9 de l'ordonnance du 7 janvier 1959 et elle constitue ainsi une dépendance du domaine public communal. Annulation du refus de classer la rue Richelieu dans le domaine publ...

• Code de l'urbanisme

..., Frouzins, Gagnac-sur-Garonne, Labarthe-sur-Lèze, Labastide-Saint-Sernin, Labège, Lapeyr...

• Codes

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)

...�piac, Guran, His, Huos, Juzet-de-Luchon, Labarthe-Inard, Labarthe-Rivière, Labarthe-sur-Lèze, Labr...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet

..., en amont de l'écluse du moulin de Labarthe. 4° Les marais et cours d'eau situés sur les com...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Délibération n° 2011-095 du 31 mars 2011 habilitant des agents de la CNIL à procéder à des missions de vérification sur place

...Stéphane Labarthe, informaticien contrôleur au service des contrôl...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2011
• Délibération

• Délibération n° 2011-327 du 18 octobre 2011 habilitant des agents de la CNIL à procéder à des missions de vérification sur place

...Stéphane LABARTHE, informaticien contrôleur au service des contrôl...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2011
• Délibération

• Arrêté du 26 novembre 2011 portant nomination au Comité national de gestion des risques en agriculture

...Pierre MURRET-LABARTHE, conseiller maître honoraire à la Cour des compt...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 24 mai 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...Labarthe-Piol (Jean-Marie, Paul, Luc) sont nommés notaires...

• Journal Officiel num. 127, 2 juin 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté