La-chapelle-d-abondance

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

38 documents pour La-chapelle-d-abondance

- Décision n° 2011-587 du 12 juillet 2011 attribuant à la société TV8 Mont-Blanc une ressource radioélectrique pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à vocation locale dénommé TV8 Mont-Blanc
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2008-1081 du 2 décembre 2008 mettant en demeure la société TV8 Mont-Blanc
- Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2009
- Décision
- Arrêté du 31 mars 2010 relatif à l'autorisation de production et de ventes de poudres et substances explosives destinées à un usage civil

- Décision n° 2010-78 du 16 février 2010 portant abrogation de la décision n° 96-334 du 13 février 1996 autorisant l'association Office du tourisme de Châtel à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Val
- Journal Officiel num. 55, 6 mars 2010
- Décision
- Décision n° 2011-875 du 27 septembre 2011 autorisant la SAS Publirad télécommunications à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé La Radio Plus
- Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
- Décision
- Décision n° 2009-615 du 6 octobre 2009 mettant en demeure l'Association office du tourisme-syndicat d'initiative de Châtel
- Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
- Décision
- Décision n° 2010-591 du 29 juin 2010 complétant la décision n° 2007-508 du 24 juillet 2007 autorisant la société TV8 Mont-Blanc à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TV8 Mont-Blanc
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-590 du 29 juin 2010 relative à l'arrêt de la diffusion analogique du service de télévision privé à caractère local dénommé TV8 Mont-Blanc diffusé en clair par voie analogique hertzienne terrestre dans les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 cornettes de Bise (zone spéciale de conservation)
- Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine
Conventions Collectives
News and Business

Toutes les Juridictions
France
Union Européenne
Droit International