La-breviere

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10 documents pour La-breviere

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 juillet 2007 (cas A.N., Seine-Saint-Denis (5ème circ.))
N., Seine-Saint-Denis (5ème circ.)
- Arrêté du 5 janvier 1994 portant nomination à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 avril 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 27 avril 1972, 71-11.339)

- Arrêté du 11 janvier 1991 portant nomination à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
- Arrêté du 30 juillet 2010 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2010-2011
- Arrêté du 13 mars 2006 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie
- Journal Officiel num. 98, 26 avril 2006
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 7 février 2006 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
- Arrêté du 20 octobre 2010 portant affectation par subdivision, discipline et spécialité des internes de médecine à l'issue de la procédure nationale de choix de postes au titre de l'année universitaire 2010-2011, classés par ordre de mérite aux épreuves classantes nationales
- Liste nationale d'habilitation à diriger les services mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 6146-1 du code de la santé publique établie pour l'année 2008 (praticiens hospitaliers à temps plein, praticiens des hôpitaux à temps partiel et pharmaciens résidents, de A à C)

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