la barthe de neste

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)

... : Ancizan, Anères, Arreau, Aventignan, La Barthe-de-Neste, Bazus-Aure, Bazus-Neste, Bertren, Beyrè...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 25 mai 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... (Christian), huissier de justice à La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées), pour l'exercice ...

• Journal Officiel num. 128, 4 juin 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 9 décembre 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... office de notaire à la résidence de La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées). La raison sociale de...

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 12 juin 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Ibos, Jarret, Juillan, Julos, Juncalas, La Barthe-de-Neste, Labassère, Laborde, Laloubère, Lanne, ...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 20 janvier 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... office de notaire à la résidence de La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées), est accepté. La rai...

• Journal Officiel num. 29, 4 février 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...) ; - le canton de Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées) ; - le canton de La Tour-de-Fr... (Hautes-Pyrénées) ; - le canton de La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées). La reconnaissance en...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Arrêté du 21 avril 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... office de notaire à la résidence de La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées). La raison sociale de...

• Journal Officiel num. 102, 3 mai 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Vingeanne (21433) ; Montigny-Saint-Barthélemy (21430) ; Montigny-sur-Armançon (21431) ; Montign... (65074) ; Bazus-Aure (65075) ; Bazus-Neste (65076) ; Beaucens (65077) ; Beaudéan (65078) ; B...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire

... d'outre-mer, à Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à ..., Campan, Castelnau-Magnoac, La Barthe-de-Neste, Lannemezan, Mauléon-Barousse, Saint-Laurent-de-N...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...- le canton de Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées);. - le canton de La Tour-de-Fr...- le canton de La Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées). La reconnaissance en...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2005
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté