kruth alsace

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9 documents pour kruth alsace

- Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine).
..., Goldbach-Altenbach, Husseren-Wesserling, Kruth, Malmerspach, Mitzach, Mollau, Moosch, Oderen, Ran...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 15 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 Hautes Vosges (zone spéciale de conservation)
..., Fellering, Geishouse, Goldbach-Altenbach, Kruth, Lapoutroie, Lautenbach, Lautenbachzell, Linthal, ..., de l'aménagement et du logement d'Alsace ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodive...
- Décret du 11 octobre 2004 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation du projet de tram-train Mulhouse-vallée de la Thur et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme de Mulhouse, Lutterbach, Wittelsheim, Cernay, Vieux-Thann, Thann et Willer-sur-Thur et du plan local d'urbanisme...
... délibérations des conseils municipaux de Kruth en date du 3 mai 2002, Fellering en date du 3 mai ... du conseil régional de la région d'Alsace, du conseil général du Haut-Rhin, du parc nature...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 novembre 1993 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 17 novembre 1993, 92-82.659)
... de la forêt et du bois de la région Alsace, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d... le 6 janvier 1990 en forêt communale de Kruth (Haut-Rhin), un grand cerf " coiffé " a été aba...
- Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Vosges du Sud (zone spéciale de conservation)
... du département du Haut-Rhin : Fellering, Kruth, Masevaux, Mitzach, Mollau, Moosch, Oberbruck, Rim... direction régionale de l'environnement d'Alsace, dans les mairies des communes situées dans le p�...
- Décret du 11 octobre 2004 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation du projet de tram-train Mulhouse-vallée de la Thur et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme de Mulhouse, Lutterbach, Wittelsheim, Cernay, Vieux-Thann, Thann et Willer-sur-Thur et du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes de Saint-Amarin pour les communes de Moosch, Malmerspach, Ranspach et Fellering
... délibérations des conseils municipaux de Kruth en date du 3 mai 2002, Fellering en date du 3 mai ... du conseil régional de la région d'Alsace, du conseil général du Haut-Rhin, du parc nature...
- Décret no 98-445 du 5 juin 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine)
..., Goldbach-Altenbach, Husseren-Wesserling, Kruth, Malmerspach, Mitzach, Mollau, Moosch, Oderen, Ran...
- Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 hautes Vosges, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)
..., Hartmannswiller, Hohrod, Kirchberg, Kruth, Labaroche, Lapoutroie, Lautenbach, Lautenbachzell... direction régionale de l'environnement d'Alsace, ainsi qu'à la direction de la nature et des pays...
- Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 hautes Vosges, Haut-Rhin (zone de protection spéciale)
..., Hartmannswiller, Hohrod, Kirchberg, Kruth, Labaroche, Lapoutroie, Lautenbach, Lautenbachzell... direction régionale de l'environnement d'Alsace, ainsi qu'à la direction de la nature et des pays...