kersauson

• Décret du 10 octobre 2011 portant nomination (chambres régionales des comptes)

... du 10 octobre 2011, Mme Catherine de Kersauson, conseillère maître à la Cour des comptes, pré...

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2011
• Décret

• Arrêté du 23 mars 2001 portant délégation de signature

... août 1999 déléguant Mme Catherine de Kersauson, conseillère référendaire, dans les fonctions d...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2001
• Arrêté

• Décret du 3 décembre 2009 portant nomination (Cour des comptes)

...ARTICLE 1. Mme Catherine de Kersauson, conseillère référendaire à la Cour des compte...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2009
• Décret

• Arrêté du 23 mars 2001 portant délégation de signature

... août 1999 déléguant Mme Catherine de Kersauson, conseillère référendaire, dans les fonctions d...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2001
• Arrêté

• Décision du 1er juillet 2004 portant nomination d'un rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel

...Décide:. Article 1. Mme Catherine de Kersauson, conseiller référendaire à la Cour des comptes,...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2004
• Décision

• Décret du 30 mars 2007 portant attribution de commandements

...De Kersauson de Pennendreff (Geoffroy, Robert, Ghislain, Marie)...

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Liste des personnalités qualifiées et des membres élus du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

...- suppléante: Mme de Kersauson (Catherine). Représentants des magistrats de cham...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Liste

• Décret du 2 juillet 2010 portant promotion et nomination

...Cité.Kersauson de Pennendreff (de) (Geoffroy, Robert, Ghislain), ...

• Journal Officiel num. 154, 6 juillet 2010
• Décret

• Décret du 30 mars 2007 portant attribution de commandements

...) de la frégate Georges Leygues ;De Kersauson de Pennendreff (Geoffroy, Robert, Ghislain, Marie)...

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision du 4 novembre 2004 portant nomination des rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel

...Didier Guédon, Mme Catherine de Kersauson, MM. Omar Senhaji et Thierry Vught, conseillers r�...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 2004
• Décision