kerbache

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6 documents pour kerbache

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...24 novembre 2005. - M. Kerbache (Cédric), Normandie. 24 novembre 2005. - Mme Mouc...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 janvier 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0016, du 9 janvier 2006)
...Kassa et de KERBACHE Afsia De nationalité française ../.. ARRÊT No /...
- Décret du 26 juillet 2000 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
...Gorczyca (Nicolas). Kerbache (Samuel, Mehdi). Laborde (Christophe, Bernard, Cha...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 septembre 2008 (cas Conseil d'État, 5ème et 4ème sous-sections réunies, 26/09/2008, 297553)
...[RJ1] Cf. 4 novembre 1996, Mlle Kerbache, n° 173691, p. 437....
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
...- M. Kerbache (Cédric), Normandie.24 novembre 2005. - Mme Mouch...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 4 décembre 1997 (cas Cour administrative d'appel de Paris, 4e chambre, du 4 décembre 1997, 96PA01988, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-10-04, 36-10-09 Radiation des cadres pour abandon de poste d'un agent qui, à la suite d'un congé de maladie, n'avait pas rejoint son poste, malgré la mise en demeure qui lui avait été adressée, à la date à laquelle le médecin chargé d'un contrôle médical de l'intéressé avait estimé qu'il était apte à reprendre son travail. La circonstance que cette mise en demeure ait été reçue par l'agent pendant son congé de maladie alors que son absence était encore régulière, n'est pas de nature à entacher d'illégalité l'arrêté de radiation des cadres.

...CITATION. 1. Comp. CE, 1993-09-27, Mme Kerbache, T. p. 855. LIENS. Décret 83-1025 1983-11-28 art....