kazakhstan carte

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36 documents pour kazakhstan carte

- Arrêté du 10 mai 2010 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire européen de la France
...Etranger titulaire de la carte de résident de longue durée-CE accordée dans un...Kazakhstan. Dispense de visa s'appliquant seulement aux titul...
- Décret n° 2009-903 du 24 juillet 2009 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan concernant la protection réciproque des informations classifiées (ensemble une annexe), signé à Astana le 8 février 2008 (1)
... et le numéro du passeport ou de la carte d'identité ; 2. L'emploi et la fonction du visite...
- Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Kazakhstan. Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'...

- Arrêté du 9 septembre 2011 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
...13. 710. KAZAKHSTAN. AT. 2. Expert technique projet auprès du Centre ...'appui aux universités par extension de la carte universitaire, constitution d'écoles doctorales, ...
- Arrêté du 18 janvier 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier
...N° d'identification nationale : 216040 (carte d'identité yéménite). Date de la désignation v... de Shemonaikhinsk (Verkhubinsk), Kazakhstan oriental, République socialiste soviétique du Ka...
- Arrêté du 31 mai 2011 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...17. 710. KAZAKHSTAN. AT1. 1. Expert national détaché (END) auprès d...'appui aux universités par extension de la carte universitaire, constitution d'écoles doctorales, ...
- Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)
... un document officiel, par exemple une carte nationale d'identité (voir nos 197, 201 et 202). ..., Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan (Kirghizie), Kiribati, Koweï...
- JORF, 11 mai 1999
- Ministère de la justice
- Instruction
- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire des îles Wallis et Futuna
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Kazakhstan. Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'...
- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre en applic...Kazakhstan. Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'...
- Arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Kazakhstan. Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'...

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