kavanagh

• Décision du 30 juillet 2009 sur la demande de mesures conservatoires présentée par les sociétés Tembec Tarascon et Bioenerg, dans le cadre du différend qui les oppose à la société Electricité réseau distribution France, relatif au comptage de l'électricité injectée par l'installation de production de la société Bioenerg

...Terrence KAVANAGH, et son directeur général délégué, M. Patrick...

• Journal Officiel num. 195, 25 août 2009
• Décision

• Décision du 2 octobre 2009 relative au différend qui oppose les sociétés Tembec Tarascon et Bioenerg à la société Electricité Réseau Distribution France (ERDF), relatif au comptage de l'électricité injectée par les installations de production des sociétés Tembec Tarascon et Bioenerg

...Terrence KAVANAGH, et son directeur général délégué, M. Patrick...

• Journal Officiel num. 291, 16 décembre 2009
• Décision

• Décret du 24 août 2006 portant nomination (magistrature)

... Juge : Mme Marie-Astrid Kavanagh, greffière en chef au tribunal de grande instance...

• Journal Officiel num. 196, 25 août 2006
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêté du 5 janvier 1996 portant inscription à un tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)

...Mme Kavanagh (Marie-Astrid), tribunal de grande instance de Dra...

• Journal Officiel num. 52, 1 mars 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 1990 fixant la liste des candidats ayant obtenu le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier à la session de l'examen final (session de 1990)

...Mlle Dillon Kavanagh du Fertagh (Sylvie). M. Doucet (Christophe). M. Du...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 1990
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 1990 fixant la liste des candidats ayant obtenu le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier à la session de l'examen final (session de 1990)

... Mlle Dillon Kavanagh du Fertagh (Sylvie). M. Doucet (Christ...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 1990
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Remise de lettres de créances

...Paul KAVANAGH, qui lui a remis les lettres l'accréditant en qua...

• Journal Officiel num. 232, 7 octobre 2009
• Remise

• Arrêtés portant promotion (personnels des services judiciaires)

...Mme Kavanagh (Marie-Astride), épouse Boulet, nommée greffier ...

• Journal Officiel num. 131, 8 juin 1990
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêtés du 20 décembre 1989 portant inscription à des tableaux d'avancement (personnels des services judiciaires)

...Mme Kavanagh (Marie-Astrid), épouse Boulet, tribunal de grande...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 1990
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret du 14 novembre 2005 portant promotion et nomination

... Berlin ; 34 ans de services civils.Mme Kavanagh, née Fages (Monique), gestionnaire au ministère ...

• Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2005
• Décret