Juvignac

• Code de l'urbanisme

...-le-Lez, Clapiers, Le Crès, Jacou, Juvignac, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Saint-Clément-...

• Codes

• Décret du 30 mai 2001 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de l'autoroute A 750, liaison autoroute A 75-Juvignac ouest comprenant la construction de l'autoroute en tracé neuf pour les sous-sections A 75 (rétablissement de la RD 141)-RD 32 (échangeur de Gignac sud) et Mas de Rate-Mas d'Alben, la mise aux normes...

• Journal Officiel num. 127, 2 juin 2001
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 juin 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, Chambre civile 2, 10 juin 2008, 07/03977)

... l'année 2000, la SA SYHE a exploité à JUVIGNAC, centre commercial LES PORTES DU SOLEIL, une grand...

• Arrêté du 31 mai 2006 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)

..., est nommée notaire à la résidence de Juvignac (Hérault), office créé....

• Journal Officiel num. 133, 10 juin 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 24 mai 2005 fixant la date des épreuves écrite et orale de l'examen à subir en vue de la nomination à des offices créés de notaire

... résidences de Nice (Alpes-Maritimes), Juvignac (Hérault), Saran ou Fleury-les-Aubrais (Loiret)...

• Journal Officiel num. 123, 28 mai 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Gignac, Guzargues, Jonquières, Juvignac, Lagamas, La Livinière, Laurens, Lauret, Lauroux,...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Juvignac. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...34 . Route de Lodève . Extrémité . JUVIGNAC . D 5E14 . JUVIGNAC . 34 . Avenue de la Liberté ....

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 8 septembre 2005 portant habilitation de bureaux de vérification pour l'application du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public

... 11, avenue des Hauts-de-Fontcaude, 34990 Juvignac,est accordée à compter du 8 septembre 2005 pour ...

• Journal Officiel num. 243, 18 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 27 décembre 2007 complétant l'arrêté du 2 novembre 2007 fixant la liste des départements dans lesquels est expérimenté le revenu de solidarité active en faveur des allocataires de l'allocation de parent isolé

... 8e canton de Montpellier, la commune de Juvignac du 10e canton de Montpellier, les communes de Bala...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Arrêté