Jussy

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105 documents pour Jussy

- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-669 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Jussy (Moselle)
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 1995
- Décision
- Décret du 6 octobre 2004 abrogeant le décret du 13 septembre 1977 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique Metz-Jussy (Moselle)-Drachenbronn-Langenberg (Bas-Rhin) au départ de la station de Metz-Jussy
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-669 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Jussy (Moselle)
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 1995
- Décision

- Décret du 29 juillet 2005 abrogeant le décret du 20 février 1975 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre de Metz-Jussy (Moselle)
- Décret du 6 octobre 2004 abrogeant le décret du 21 décembre 1978 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique Metz-Jussy (Moselle)-Sommepy (Marne) au départ de la station de Metz-Jussy
- Décret du 24 août 2005 portant abrogation du décret du 20 février 1975 fixant l'étendue des zones de servitudes applicables au voisinage du centre de Metz-Jussy (Moselle) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Code de l'urbanisme
..., Florange, Gandrange, Hagondange, Hayange, Jussy, Knutange, Lessy, Longeville-lès-Metz, Maizières...
- Codes
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Abondance'.
... d'Arbusigny, Fillinges, LaMuraz, Pers-Jussy. Canton de Saint-Julien-en-Genevois: communes de B...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 24 août 2005 portant abrogation du décret du 20 février 1975 fixant l'étendue des zones de servitudes applicables au voisinage du centre de Metz-Jussy (Moselle) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Décret du 18 avril 2002 portant abrogation du décret du 13 septembre 1977 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison hertzienne Metz-Jussy (Moselle)-Amance (Meurthe-et-Moselle)

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