Jussac

• Décision n° 2011-1044 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...GRAMAT. Agglomération. 344. 1 W. 42. V. JUSSAC. Agglomération. 769. 9 W. 42. H. LA BASTIDE-DE-S�...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-774 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310 et n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...JOSAT. Agglomération. (1). (1). 30. H. JUSSAC. Agglomération. 770. 9 W. 51. H. LA BOURBOULE. Su...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 mai 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 28 mai 2008, 07/01560)

... HOLDING GERIN Avenue de la Plaine 15250 JUSSAC. Représentant: la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à...

• Décision n° 2011-639 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...JOB. La Halle. 960 m. 3 W (15). 22 H. JUSSAC. Le Cruqui de Cabi. 769 m. 9 W (16). 43 H. LA BOUR...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Salers'

...Canton de Jussac: toutes les communes. Canton de Laroquebrou: les c...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2010-772 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005 n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Agglomération. 1 040. 1,5 W. 27. H. JUSSAC. Agglomération. 770. 9 W. 45. H. LA BOURBOULE. Ag...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 mai 2004 (cas Conseil d'Etat, 8ème et 3ème sous-sections réunies, du 26 mai 2004, 249157, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-08-04 Il résulte des dispositions de l'article L. 112-1 du code de la voirie routière que l'alignement individuel, qui, en l'absence d'un plan d'alignement, constate la limite de la voie publique au droit de la propriété riveraine, est un acte purement déclaratif qui reste valable, en ce qui concerne la délimitation de la voie publique, tant qu'il ne se produit pas de fait nouveau, alors même que l'autorité qui le délivre aurait fixé un délai pour la réalisation des travaux en vue desquels l'alignement a été demandé.,,Par suite, commet une erreur de droit la cour qui, pour juger que les conclusions dirigées par un requérant contre l'arrêté d'alignement individuel qui lui a été notifié sont devenues sans objet, se fonde sur la seule circonstance que l'intéressé n'a pas entrepris dans...

..., avocat de la commune de Saint-Martin-de-Jussac, . . - les conclusions de M. ...

• Décision n° 2010-771 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302 et n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...COUBON. Agglomération. 870. 1 W. 60. H. JUSSAC. Agglomération. 770. 9 W. 54. H. LA BOURBOULE. Ag...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-775 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-301, n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...COUBON. Agglomération. 870. 1 W. 26. H. JUSSAC. Agglomération. 770. 9 W. 48. H. LA BOURBOULE. Ag...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2009-905 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Auvergne

...29V. 23V. 26V. ?. ?. ?. JUSSAC ? Le Cruqui de Cabi. 29H. 26H. 23H. 35H. 35H. 32H....

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision