jury central

• Arrêté du 9 septembre 1996 fixant la liste des diplômes, certificats ou autres titres de pharmacien délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen susceptibles d'ouvrir droit à l'exercice de la profession de pharmacien en France aux ressortissants desdits Etats

... et de pharmacie des universités, par le jury central ou par les jurys d'Etat de l'enseignem...

• Journal Officiel num. 256, 1 novembre 1996
• Ministère du travail et des affaires sociales
• Arrêté

• Code de l'éducation

... les atteintes du système nerveux central, dans les collèges et les lycées, à raison d'au...335-14, les jurys sont composés de membres des personnels enseignan...

• Codes

• Arrêté du 13 octobre 2009 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement sur épreuves dans le corps des directeurs des soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées

... des concours incombe au directeur central du service de santé des armées. ARTICLE 3. Le ju...Les membres du jury ont voix délibérative. En cas de partage des voi...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 2 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 juillet 2006 instituant un « prix progrès et simplification DGA »

... financières sont décernés par un jury présidé par le chef du service central de la mod...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 3 mai 2010 relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées

...�preuves orales ainsi qu'un entretien avec le jury. Les modalités générales d'organisation des con... des concours incombe au directeur central du service de santé des armées qui veille notamm...

• Journal Officiel num. 114, 19 mai 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air

... susvisé, les mots : « La direction centrale chargée de l'organisation du concours » sont rem... par les dispositions suivantes : « Le jury du concours est désigné chaque année par le min...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours ouverts au personnel militaire et certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air

... des concours incombe au directeur central du service de l'administration générale et des f...ARTICLE 3. Le jury, commun à l'ensemble des concours, comprend : ? u...

• Journal Officiel num. 100, 29 avril 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 5 mars 2009 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences

... au ministre de la défense (directeur central du service des essences des armées), qui : ? fixe... écrites choisis par le président du jury et garantit le secret de ces sujets ; ? fait exéc...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Code de commerce

... . . Article L124-13 . . La caisse centrale de crédit coopératif est autorisée à effectuer... avec succès un examen d'aptitude devant le jury prévu aux articles R. 321-23 et suivants. . La d...

• Codes

• Arrêté du 9 avril 2009 relatif aux concours internes de recrutement dans le corps des commissaires de l'armée de terre

... épreuves écrites sont préparés par le jury et soumis par le président du jury à l'avis du ddirecteur central du commissariat de l'armée de terre. La préparat...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté