Jury

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24 termes du glossaire pour Jury (liste complète)

- JURY
- FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS
- ENTREE EN SERVICE
- CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS
- Arrêté confiant à un jury la fixation de la note minimum nécessaire pour être admis à un concours

Plus de 10.000 documents pour Jury

- Arrêté du 22 février 2011 fixant les conditions d'organisation et la composition du jury des concours et examens professionnels de la direction générale des finances publiques
- Arrêté du 10 mai 2011 fixant les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal des affaires maritimes ainsi que les règles relatives à la composition et au fonctionnement du jury
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 28 juillet 1978 (cas Loi portant réforme de la procédure pénale sur la police judiciaire et le jury d'assises)
Loi portant réforme de la procédure pénale sur la police judiciaire et le jury d'assises - Journal officiel du 29 juillet 1978, p. 2949 -

- Arrêté fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours sur titre permettant l'accès au corps des agents chefs de la fonction publique hospitalière.
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours pour le recrutement dans le corps des agents des services hospitaliers qualifiés de l'Institution nationale des invalides
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté fixant l'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition du jury de l'examen professionnel de recrutement des secrétaires administratifs des services judiciaires
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 21 janvier 2011 portant nomination des membres du jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (CAPEJS) (session 2011)
- Arrêté du 21 octobre 2011 fixant les règles d'organisation générale, la composition du jury et la nature de l'épreuve de l'examen professionnel réservé organisé en 2011 pour l'accès au premier grade du corps des assistants médico-administratifs en application de l'article 20 du décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière
- Arrêté fixant les modalités de l'examen professionnel et les règles relatives à la composition et au fonctionnement du jury pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche.
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté fixant les conditions d'organisation des concours et la composition du jury pour le recrutement d'adjoints de protection de 1re classe de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides.
- Les autres textes législatifs et réglementaires

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