junas 30

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14 documents pour junas 30

- Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Languedoc'.
...Vu les articles 20 et suivants du décret du 30 juillet 1935 relatif au marché du vin et au régi... F1), Carnas, Crespian, Fontanès, Gailhan, Junas, Langlade, Lecques, Montmirat, Nîmes (section BO-...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »
... qualité, Arborial, 12, rue Rol-Tanguy, TSA 30003, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex. Téléphone : 01..., Grau-du-Roi, Jonquières-Saint-Vincent, Junas, Langlade, Lecques, Ledenon, Liouc, Manduel, Margu...
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
..., Corconne, Crespian, Fontanès, Gailhan, Junas, Langlade, Lecques, Montmirat, Nîmes, Saint-Clém...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 18 décembre 2007, 04/03409)
...(.. 30000 NÎMES). .. . 34000 MONTPELLIER . représentée pa..... . 30250 JUNAS . représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIE...
- Arrêté du 9 février 2009 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008
...10293. 7 octobre 2008. CUMA du Moulin. 30, chemin du Moulin, 97418 Plaine-des-Cafres. 10302....1er juillet 2008. Cave coopérative de Junas. 67, avenue de la Calmette, 30250 Villevieille. 30...
- Décret du 23 octobre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Olive de Nîmes »
..., Générac, Jonquières-Saint-Vincent, Junas, Langlade, Lecques, Lédenon, Lédignan, Lézan, L...L'irrigation est autorisée jusqu'au 30 septembre. Article 6. Ne peuvent prétendre à l'a...
- Arrêté du 2 avril 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Gallargues-le-Montueux, Junas, Sardan. Inondations et coulées de boue du 12 au ...Inondations et coulées de boue du 30 octobre 2002. Communes d'Aigne (4), Beaufort (5), ...
- Décret du 31 juillet 2000 approuvant la convention du 28 décembre 1999 entre l'Etat et Gaz de France (service national) concédant à Gaz de France la construction et l'exploitation d'un réseau de transport de gaz combustibles sur le territoire des départements de l'Hérault, du Gard et des Bouches-du-Rhône
... Béziers-Ouest ; alimentation de la DP de Junas ; canalisation Bellegarde-Marguerittes ; canalisat... date du 19 décembre 1995, du Gard en date du 30 octobre 1995 et des Bouches-du-Rhône en date du 1...
- Décret du 31 juillet 2000 approuvant la convention du 28 décembre 1999 entre l'Etat et Gaz de France (service national) concédant à Gaz de France la construction et l'exploitation d'un réseau de transport de gaz combustibles sur le territoire des départements de l'Hérault, du Gard et des Bouches-du-Rhône
... de Béziers-Ouest; alimentation de la DP de Junas; canalisation Bellegarde-Marguerittes; canalisatio... date du 19 décembre 1995, du Gard en date du 30 octobre 1995 et des Bouches-du-Rhône en date du 1...
- Arrêtés du 21 octobre 1999 relatifs à des groupements de producteurs
... producteurs, dans le secteur du vin, jusqu'au 30 juin 2001. Association Coteaux du Vidourle et du G... Société coopérative agricole Junas ;. Société coopérative agricole Campagne-Ga...

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