Juille

• Décret du 1er juin 2011 portant nomination d'ingénieurs généraux des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

... de classe normale à compter du 1er juillet 2011 : 1 BOYER (Philippe). 2 REGNAUD (Georges). ...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 13 janvier 1990 (cas Cour administrative d'appel de Nancy, 2e chambre, du 13 janvier 1990, 89NC00231)

-01-03-02, 60-02-02-01, 60-04-01-03-01 La responsabilité de l'Etat français ne saurait être engagée à raison de fautes éventuellement commises lors de la communication d'informations relatives à la situation fiscale d'un de ses ressortissants dans le cadre de la convention d'assistance administrative conclue avec la République Fédérale Allemande le 21 juille 1959, le dommage qui a pu résulter pour l'intéressé des poursuites diligentées et des condamnations prononcées par la justice allemande n'étant pas la conséquence du comportement de l'administration fiscale française.

• Arrêté du 25 novembre 2010 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)

...Juille (Jérôme), service technique des bâtiments, fort...

• Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 mai 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, 8 mai 1964)

... SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, DE NUIT, JUILLE, OUVIER AGRICOLE AU SERVICE DE CHATEAU, RENTRANT A...

• Arrêté du 13 mars 2009 portant modification de l'arrêté du 10 décembre 2008 portant nomination (ingénieurs d'études et de fabrications)

... Dubost (Christian). Juille (Jérôme). Hombert (Nicolas). Spécialité hygiè...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 15 juillet 2010 fixant la liste des élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés (promotion 2009-2010)

• Journal Officiel num. 169, 24 juillet 2010
• Minist
• Arrêté

• Décision du 16 septembre 2005 portant délégation de signature (secrétariat général)

...Vu le décret n° 99-555 du 2 juillet 1999 fixant l'organisation de l'administration cen...

• Journal Officiel num. 228, 30 septembre 2005
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décision

• Arrêté du 29 octobre 2009 portant nomination et affectation d'élèves des instituts régionaux d'administration

...M. Joseph-Massena (Stockely). Mlle Juille (Marie). Mlle Kramer (Beate). Mme Kremer-Matuchet ...

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret du 6 décembre 2006 portant nomination dans la réserve opérationnelle

...Pour prendre rang du 1er octobre 2006. M. Juille (Jérôme).Le sergent de réserve Guitton (Nicolas...

• Journal Officiel num. 283, 7 décembre 2006
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêtés du 31 juillet 1998 portant nomination (ingénieurs en chef d'agronomie)

• Journal Officiel num. 244, 21 octobre 1998
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté