Juillan

• Décret du 15 juillet 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 21 sur la section Tarbes-Lourdes, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes de Tarbes, Ibos, Azereix, Juillan, Louey, Lanne, Adé et Lourdes dans le département des Hautes-Pyrénées et conférant le caractère de...

• Journal Officiel num. 166, 18 juillet 2002
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mai 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 6 mai 2008, 06/00668)

...C / . COMMUNE DE JUILLAN, S. A. PROMOLOGIS . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . AU NO...

• Décret du 15 juillet 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 21 sur la section Tarbes-Lourdes, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes de Tarbes, Ibos, Azereix, Juillan, Louey, Lanne, Adé et Lourdes dans le département des Hautes-Pyrénées et conférant le caractère de route express à cette section de la RN 21

• Journal Officiel num. 166, 18 juillet 2002
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Arrêté du 9 décembre 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... Didier GUICHARD et Jean-Michel JUILLAN, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un o...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision du 2 décembre 2010 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2011 (armée active)

...118. Juillan (Olivier, Robert). 119. Gobillard (Franck, Jean-Ma...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décision

• Décret du 9 avril 2010 portant mise en disponibilité (magistrature)

... 2010, Mme Dorothée Fréalle, épouse Juillan, vice-procureure de la République près le tribun...

• Journal Officiel num. 85, 11 avril 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 1er février 2007 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la délégation territoriale Hautes-Pyrénées de la direction de l'aviation civile Sud (budget annexe)

...ARTICLE 1. Il est institué, à Juillan (Hautes-Pyrénées), auprès de la délégation te...

• Journal Officiel num. 40, 16 février 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 11 février 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Juillan, Tarbes. DÉPARTEMENT DU BAS-RHINInondation et cou...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 20 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2001 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud

...�gation territoriale Hautes-Pyrénées, à Juillan (Hautes-Pyrénées). Le montant maximal des ...

• Journal Officiel num. 180, 4 août 2005
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...65 . D 515 . N 21 . LOUEY . D 516 . JUILLAN . 65 . D 516 . N 21 . JUILLAN . D 515 . JUILLAN . ...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret