Joux

• Décret du 17 avril 2003 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la section Balbigny-La Tour-de-Salvagny de l'autoroute A 89 et de l'antenne autoroutière de l'Arbresle et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Balbigny et Violay dans le département de la Loire et de Joux, Saint-Marcel-l'...

• Journal Officiel num. 93, 19 avril 2003
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Décret

• Décret du 12 février 2007 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Joux (Antoine)

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2007
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 17 avril 2003 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la section Balbigny-La Tour-de-Salvagny de l'autoroute A 89 et de l'antenne autoroutière de l'Arbresle et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Balbigny et Violay dans le département de la Loire et de Joux, Saint-Marcel-l'Eclairé, Tarare, Saint-Forgeux, Pontcharra-sur-Turdine, Les Olmes, Saint-Romain-de-Popey, Sarcey, Bully, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Châtillon-d'Azergues, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lentilly, Lozanne et La Tour-de-Salvagny dans le département du Rhône

• Journal Officiel num. 93, 19 avril 2003
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...JOIGNY. ZONE NORD. SUD PARIS. 5.  . PITD. JOUX-LA-VILLE. ZONE NORD. SUD PARIS. 16.  . PITD. MAIL...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de procédure pénale

.... Centre de détention de Joux-la-Ville (hommes, femmes) (Yonne). . Quartier cen...

• Codes

• Décret n° 2011-359 du 1er avril 2011 portant classement du parc naturel régional du Haut-Jura (régions Franche-Comté et Rhône-Alpes)

...-les-Bains, Gex, Grilly, Saint-Germain-de-Joux, Sergy, Thoiry. 2. Dans le département du Doubs, ...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Saint-Paul-Cap-de-Joux:. Communes de Damiatte, Saint-Paul-Cap-de-Joux. Ca...

• Journal Officiel num. 24, 28 janvier 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

... municipale d'électricité Saint-Paul-Cap-de-Joux, dont le siège social est situé mairie, 1, place...

• Journal Officiel num. 282, 6 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Arrêté du 10 octobre 2011 portant nomination au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques institué par l'article L. 321-18 du code de commerce

...), collectionneur, membre titulaire ; Mme de Joux (Christine), conservatrice générale du patrimoin...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 23 mars 2011 fixant le montant prévisionnel des charges imputables au service public de l'électricité pour l'année 2011

...Régie municipale de Saint-Paul-Cap-de-Joux. 7 665. Régie électrique de la Cabanasse. 7 55...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté