journal officiel medaille jeunesse et sport

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... de la Commission nationale du sport de haut niveau aux sportifs médaillés aux jeux O...14 344. Education nationale, jeunesse et vie associative. 968 184. Enseignement supéri...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

... la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 51 ans de services.Mme le docteur Lats... d'une association en faveur de la jeunesse ; 45 ans de services.M. Bussière (Eric, André, G...Ministère des sportsAu grade de chevalier. Mme Bergeret (Claude, Lydie), ...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

... à des fins d'activités physiques et sportives et de toutes installations agricoles nécessaires ...14 005. Education nationale, jeunesse et vie associative. 953 353. Enseignement supéri... de personnes décorées de la Médaille militaire : participation du budget général. 534...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• LOI n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances pour 2008 (1)

... 3 133. Santé, jeunesse et sports. 7 044. Services du ... de personnes décorées de la médaille militaire : participation du budget général. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Loi

• LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1)

...Justice et libertés. 73 594. Santé et sports. 6 401. Services du Premier ministre. 8 338. Tra...9 499. Sport, jeunesse et vie associative. 1 035. Sport. 977. Jeunesse e... de personnes décorées de la Médaille militaire : participation du budget général. 534...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Loi