journal officiel du 24 avril 2008

• Arrêté du 7 juillet 2008 portant élargissement d'un accord régional (Ile-de-France) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'?uvre en bâtiment (n° 2332)

..., tel qu'étendu par arrêté du 16 avril 2008 publié au Journal officiel du 24 avril 2008,...

• Journal Officiel num. 165, 17 juillet 2008
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 18 janvier 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations unies comprenait les mention... Ulema, Pakistan » (QE.A.73.02, inscrite le 24.4.2002 et modifiée le 25.7.2006). Le comité des ... par le règlement (CE) n° 374/2008 du 24 avril 2008 Alias : a) Al-Bir Al-Dawalia ; b) BIF c) BIF-...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

... 1° Ordonnance n° 2000-373 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjo... la publication de la loi n° 2006-911 du 24 juillet 2006 relative à l'immigration et à l'in... à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française de ce protoc... du II sont applicables jusqu'au 31 décembre 2008. . . . . . . Article D611-4 . . Les fichie...

• Codes

• Arrêté du 4 août 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations-Unies comprenait les mention... Ulema, Pakistan » (QE.A.73.02, inscrite le 24.4.2002 et modifiée le 25.7.2006). Le comité des ... par le règlement (CE) n° 374/2008 du 24 avril 2008. Alias : a) Al-Bir Al-Dawalia ; b) BIF c) BIF...

• Journal Officiel num. 185, 12 août 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 8 avril 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... (UE) n° 262/2010 de la Commission du 24 mars 2010 modifiant pour la 122e fois le règlemen... Mariam Hassan, née Chalabia ; c) en octobre 2008, était emprisonné en Allemagne. Date de la dési...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Code de commerce

... 1° Les agents mentionnés à l'article L. 243-7 du code de la sécurité sociale ; . 2° Les in... par eau est tenu d'inscrire sur son livre-journal la déclaration de la nature et de la quantité de... de cette publication, au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales. En ce qui co... en nom collectif qui, à la date du 1er avril 1967, utilisaient dans leur raison sociale le nom ... pour les exercices clos après le 1er juin 2008. . . . . . LIVRE IX. DISPOSITIONS RELATIVES ...

• Codes

• Arrêté du 1er février 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... C102432 (Passeport saoudien délivré le 22 avril 2000 ; arrivé à expiration le 26 février 2005. ... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations unies comprenait les mention... Ulema, Pakistan » (QE.A.73.02, inscrite le 24.4.2002 et modifiée le 25.7.2006). Le comité des ...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 16 mai 2008 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

... Dans la première partie de l'arrêté du 24 avril 2008, NOR : SJSS0810591A, publié au Journal...

• Journal Officiel num. 119, 23 mai 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)

... du titre II de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs r...ARTICLE 9. I. ? L'ordonnance n° 2009-901 du 24 juillet 2009 relative à la partie législative du...5125-1-2 ». ARTICLE 41. I. ? La loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Loi

• Code monétaire et financier

... de son identité au moyen d'un document officiel portant sa photographie. . . . Loi 2005-516 2005... . . . . Article L131-24 . . Lorsqu'une personne a été dépossédée d'... de formuler un avis négatif publié au Journal officiel. . Pour l'exercice de ces missions, la B...� des marchés financiers au plus tard le 30 avril 2009. . . . . . . . . . Chapitre V. Les i... cet article est en vigueur jusqu'au 1er mai 2008. . Article L736-6 . . A l'article L. 632-15 : ...

• Codes