journal officiel 18 mai 2008

• Arrêté du 18 janvier 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations unies comprenait les mention...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Actualité juridique du mois

Droit des personnes et de la famille Prestation de compensation Prise en charge de la dépendance Obligation alimentaire Successions et libéralités Fonction publique hospitalière Rural Droit de la chasse Urbanisme et environnement Diagnostic de performance énergétique Protection de l’environnement Protection de l’environnement Fiscalité Réforme du régime Malraux Abattement sur les plus-values à long terme Profession libérale Pensions alimentaires et ISF Cession de valeurs mobilières Cession de valeurs mobilières Plus-values immobilières Taxe d’habitation Cotisations d’assurance groupe Droit des personnes et de la famille Enfant légitime Autorité parentale Partage des biens Domicile conjugal Qualité de conjoint Prestation compensatoire Nullité du mariage Liquidation de communauté Preuve d...

... compensation Deux décrets, publiés au Journal officiel du 11 mai 2008, précisent les conditions... d’habitation est paru au Journal officiel du 18 mai 2008. Ce texte crée notamment, à la section ...

• La Revue des Notaires
• Num. 36, Juin 2008

• Arrêté du 4 août 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations-Unies comprenait les mention...

• Journal Officiel num. 185, 12 août 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2010-521 du 18 mai 2010 portant publication de la résolution MSC.262(84) (annexe 8) relative à l'adoption d'amendements au code maritime international des marchandises dangereuses (code IMDG) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 16 mai 2008 (1) La résolution annexée au présent décret fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour.

• Journal Officiel num. 116, 21 mai 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Code général des impôts

...'économie et des finances (1) publié au Journal officiel. . . . (1) Voir l'article 01 de l'annex... au I de l'article 21 de la loi n° 97-1051 du 18 novembre 1997 d'orientation sur la pêche maritime... 2007-1822 du 24 décembre 2007 finances pour 2008 : Le 2 de l'article 39 s'applique aux exercices cl...

• Codes

• Arrêté du 8 avril 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... Mariam Hassan, née Chalabia ; c) en octobre 2008, était emprisonné en Allemagne. Date de la dési... i) A717288 (UTILISATION ABUSIVE) (délivré le 18 août 1985 à Dubaï) ; j) G866537 (UTILISATION AB...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er février 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

...262 38 18-19) ; k) Jamia Masjid, Sulaiman Park, Begum Pura, ... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations unies comprenait les mention...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 mai 2008 portant autorisation d'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer au titre de l'année 2009 (rectificatif)

Rectificatif au Journal officiel du 18 mai 2008, édition électronique, texte n° 8,Au l...

• Journal Officiel num. 116, 20 mai 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Code monétaire et financier

... de son identité au moyen d'un document officiel portant sa photographie. . . . Loi 2005-516 2005... . . . . Article L131-18 . . L'endossement doit être pur et simple. Tout... de formuler un avis négatif publié au Journal officiel. . Pour l'exercice de ces missions, la B... cet article est en vigueur jusqu'au 1er mai 2008. . Article L736-6 . . A l'article L. 632-15 : ...

• Codes

• Arrêté du 8 décembre 2008 portant élargissement d'un avenant et d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des industries et commerces de la récupération (Nord - Pas-de-Calais, Picardie) au reste du territoire national (n° 637)

...-Pas-de-Calais et de Picardie par accord du 18 septembre 1984, et des textes la complétant et la...

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2008
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Arrêté