journal officiel 13 mai 2008

• Arrêté du 18 janvier 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... 2010 modifiant respectivement pour les 135e, 136e, 137e, 138e, 139e, 140e, 141e et 142e fois l... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations unies comprenait les mention...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 4 août 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... 2010, modifiant respectivement pour la 130e, la 131e et la 132e fois le règlement (CE) n° 88... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations-Unies comprenait les mention...

• Journal Officiel num. 185, 12 août 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Code monétaire et financier

... fixées en application de la loi n° 48-1360 du 1er septembre 1948, à moins que le montant ini... de son identité au moyen d'un document officiel portant sa photographie. . . . Loi 2005-516 2005... de formuler un avis négatif publié au Journal officiel. . Pour l'exercice de ces missions, la B... cet article est en vigueur jusqu'au 1er mai 2008. . Article L736-6 . . A l'article L. 632-15 : ...

• Codes

• Arrêté du 8 avril 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... Mariam Hassan, née Chalabia ; c) en octobre 2008, était emprisonné en Allemagne. Date de la dési...(passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 13 novembre 1978) ; c) R. 841697 (passeport indien d�...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er février 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

...Né le : a) 1er octobre 1976, b) 8.10.1396 (calendrier hégirien), au Yémen. Nationalité : ... : 05501741 et 06500138 ; d) jusqu'au 21.10.2008, la liste des Nations unies comprenait les mention...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 13 mai 2008 modifiant l'arrêté du 18 avril 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation et dératisation (n° 1605)

• Journal Officiel num. 116, 20 mai 2008
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Arrêté

• Décret du 13 mai 2008 portant nomination d'un conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur) - Mme Mariani-Ducray (Francine)

• Journal Officiel num. 111, 14 mai 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Décret du 13 mai 2008 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse - Mme Bourgois (Joëlle)

• Journal Officiel num. 111, 14 mai 2008
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision n° 2008-451 du 13 mai 2008 relative à la numérotation des services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition

• Journal Officiel num. 152, 1 juillet 2008
• Décision

• Décision du 13 mai 2008 portant délégation de signature (direction centrale du service d'infrastructure de la défense)

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2008
• Ministère de la défense
• Décision