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Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif aux objectifs de la formation professionnelle et portant adhésion à Intergros., TI

Jouets, bimbeloterie, bazars (commerce de gros)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF 19 juillet 1991., IDCC

Industries des jeux et jouets

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars du 1er mai 1968. Etendue par arrêté du 14 mai 1970 JONC 31 mai 1970., IDCC

Jouets, bimbeloterie, bazars (commerce de gros)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988. Etendue par arrêté du 9 janvier 1989 JORF 25 janvier 1989., IDCC

Commerces de détail non alimentaires

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 124-125, Décembre 2007

Canada : des règles plus sévères en matière de sécurité des produits de consommation

Le gouvernement fédéral canadien souhaite renforcer la réglementation visant à assurer la sécurité de divers produits de consommation, dont les jouets, les aliments et les médicaments. Le Premier ...

Législation

Journal Officiel, 24 Janvier 1990

Avis relatif à la mise en garde des fabricants et importateurs des jouets dénommés Souffleurs à bulles

Ministère de l'economie, finances et budget

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET BUDGET Avis relatif à la mise en garde des fabricants et importateurs des jouets dénommés Souffleurs à La présente ...

Législation

Les autres textes législatifs et réglementaires - 16 Janvier 2007

Décret relatif à la limitation de l'emploi de certains phtalates dans les jouets et les articles de puériculture.

... et préparations dangereuses (phtalates dans les jouets et les articles de puériculture); Vu le code ......es) entendu, Article 1 ) Le présent décret s'applique aux articles de puériculture et aux jouets ainsi définis: 1°"article de puériculture": ...

Jurisprudence

Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 26/05/2009, 298551

Recurso nº 298551

... LECLERC n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort ...