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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Jouets, bimbeloterie, bazars (commerce de gros)
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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - IDCC
Industries des jeux et jouets
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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - IDCC
Jouets, bimbeloterie, bazars (commerce de gros)
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Conventions Collectives - - IDCC
Commerces de détail non alimentaires
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 124-125, Décembre 2007
Canada : des règles plus sévères en matière de sécurité des produits de consommation
Le gouvernement fédéral canadien souhaite renforcer la réglementation visant à assurer la sécurité de divers produits de consommation, dont les jouets, les aliments et les médicaments. Le Premier ...
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Législation
Journal Officiel, 24 Janvier 1990
Ministère de l'economie, finances et budget
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET BUDGET Avis relatif à la mise en garde des fabricants et importateurs des jouets dénommés Souffleurs à La présente ...
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Législation
Les autres textes législatifs et réglementaires - 16 Janvier 2007
... et préparations dangereuses (phtalates dans les jouets et les articles de puériculture); Vu le code ......es) entendu, Article 1 ) Le présent décret s'applique aux articles de puériculture et aux jouets ainsi définis: 1°"article de puériculture": ...
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Jurisprudence
Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 26/05/2009, 298551
Recurso nº 298551
... LECLERC n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort ...
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Législation
Journal Officiel, 06 Novembre 1993
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
... collective nationale de l'industrie des jeux et jouets En application de l'article L. 133-8 du code ...
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