jouets en bois

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124 documents pour jouets en bois

- Arrêté fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles.
...2302.0. Fabrication de machines à bois. 2303.0. Fabrication d'outillage, outils pour mach...5401.0. Fabrication de jeux et jouets en métal, jouets automatiques, mécaniques et él...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 1, 30 octobre 2007, 04/1197)
... des petites billes et des petits blocs de bois coulissants et ce, à des fins pédagogiques, ludi... pas la protection d'un concept, celui de jouets constitués de barres métalliques pourvues de bil...
- Décret relatif à la composition des chambres de métiers et de l'artisanat et à leur élection
... d'articles de sport, de jeux et de jouets, 36.4/36.5. Fabrication et réparation de meubles,, 36.1 (sauf 36.1 K). Travail du bois, du papier et du carton, 20/21. Imprimerie (sauf j...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 31 juillet 2006
... 235 259 pour désigner les "véhicules -jouets miniatures, leurs kits de jeu et accessoires". La ..., jouets; automobiles miniatures en métal, bois, matières plastiques. Tous modèles réduits de v...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 31 juillet 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 31 juillet 2006, 06/11651)
... 235 259 pour désigner les "véhicules -jouets miniatures, leurs kits de jeu et accessoires". La ..., jouets; automobiles miniatures en métal, bois, matières plastiques. Tous modèles réduits de v...
- Arrêté du 5 avril 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 15 mars 2011
... collective régionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne (n° 172) du... nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, article...
- Décret relatif à la composition des chambres de métiers et à leur élection
... d'articles de sport, de jeux et de jouets, 36.4/36.5. Fabrication et réparation de meubles,, 36.1 (sauf 36.1 K). Travail du bois, du papier et du carton, 20/21. Imprimerie (sauf j...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
...2,60. Fabrication de machines-outils à bois. 29.4BA. 2,60. Fabrication de matériel de soudage...36.4ZA. 2,60. Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puéricult...
- Arrêté du 29 décembre 2011 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
...29.4 BA. Fabrication de machines-outils à bois. . 29.4 DA. Fabrication de matériel de soudage.... . 36.5 ZG. Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puéricult...
- Arrêté du 20 septembre 2011 portant agrément d'organismes collecteurs paritaires des fonds de la formation professionnelle continue au titre du plan et de la professionnalisation en application des 1°, 2°, 3° et 4° de l'article L. 6332-7 du code du travail
... des industries de l'ameublement, du bois, des matériaux pour la construction et l'industri... nationale des commerces de gros de jouets, bimbeloterie, bazar, de la convention collective ...

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