jouets carrefour

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9 documents pour jouets carrefour

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 septembre 1995 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 26 septembre 1995, 94-80.983)
..., la prestation fournie à la société Carrefour par la société Jouef n'est pas définie autremen... clairement définie de présentation de jouets Jouef; que le travail de présentation ne pouvait ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 mai 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 20 mai 2008, 06/02866)
...'il était mis en vente dans le magasin Carrefour de Nîmes pour le prix de 29, 90 euros à l'époqu... sur ce produit dans son prospectus jouets où il s'engageait à rembourser 10 fois la diffé...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 avril 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 27 avril 2011, 10-13.690, Publié au bulletin)
... auprès de l'hypermarché à l'enseigne Carrefour situé à Bourges une enquête portant sur l'ensem... la période traditionnelle d'achats de jouets et que la promotion portait sur une seule journée...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 octobre 2010 (cas Cour d'appel de Montpellier, 6 octobre 2010, 09/08707)
...APPELANTE: . SAS CARREFOUR HYPERMARCHES prise en la personne de son représen... d'activité dû à la mise en place des jouets de Noël et des fêtes de fin d'année » pour la ...
- Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005
...L'Alpin chez lui, les jouets du Queyras, La Chalp, 05350 Arvieux-en-Queyras. AM...Transmetal, carrefour de la Belle-Croix, BP 10, 57365 Ennery. (58) Nièv...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, Chambre sociale, 26 septembre 2007, 06/00659)
...SAS CARREFOUR HYPER FRANCE . C / . X.. . COUR D'APPEL DE NÎMES ..., pêche, et dans une partie de celui des jouets. A compter du 30 octobre 2003 elle bénéficiait d...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 janvier 1997 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 8 janvier 1997, 94-20.766)
... de laquelle se trouve la société Carrefour, a donné à bail, le 24 avril 1973, des locaux si... nombreux vêtements pour bébés, layette, jouets, lits de bébés à roulettes, lingerie, vêtement...
- Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005
...L'Alpin chez lui, les jouets du Queyras, La Chalp, 05350 Arvieux-en-Queyras. AM...Transmetal, carrefour de la Belle-Croix, BP 10, 57365 Ennery. (58) Nièv...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2006
...L'Alpin chez lui, Les Jouets du Queyras, La Chalp, 05350 Arvieux-en-Queyras. AM...TRANSMETAL, carrefour de la Belle-Croix, BP 10, 57365 Ennery. TTI, 1, ru...