jouets anciens

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70 documents pour jouets anciens

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 23 janvier 2008, 06/2298)
... délégué la liste des livres, disques et jouets anciens des successions de Alix FACRE épouse X.. ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juin 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0017, du 1 juin 2006)
...Monsieur X.., collectionneur de jouets anciens et la société GALERIE DE CHARTRES repré...
- Avis relatif à l'extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires
... « vendeur en magasin spécialisé jeux et jouets »;. Prix du forfait horaire de prise en charge de... négociants en objets d'arts, tableaux anciens et modernes;. Syndicat national du commerce de l'a...

- Arrêté du 12 mai 2011 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale »
..., Meubles des Hunaudières, Mulsanne Jouets, Roisne, Sarthe Peinture, Seredomia, la Librairie ...
- Arrêté fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles.
...5401.0. Fabrication de jeux et jouets en métal, jouets automatiques, mécaniques et él...4905.2. Réparateurs de meubles anciens. 4905.3. Industries connexes à l'industrie de l'a...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 29 décembre 2011 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... . 36.5 ZG. Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puéricult... . 36.1 KA. Réparateurs de meubles anciens. . 36.1 KB. Industries connexes de l'ameublement...
- Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
...36.4ZA. 2,60. Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puéricult...36.1JB. 3,90. Réparateurs de meubles anciens. 36.1KA. 4,00. Industries connexes de l'ameublemen...
- Arrêté relatif au tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
...4905.2. Réparateurs de meubles anciens. 4905.3. Industries connexes à l'industrie de l'a...(sauf fabrication de jouets et d'articles de sport et de campement à base de ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... d'enseignement ; 2° Elèves ou anciens élèves d'un établissement d'enseignement effect... . Cartons (fabriques de) pour jouets, bonbons, cartes de visites, rubans. . Charcuter...
- Avis relatif à l'extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires
... « vendeur en magasin spécialisé jeux et jouets » ; Prix du forfait horaire de prise en charge de... négociants en objets d'arts, tableaux anciens et modernes ; Syndicat national du commerce de l'a...

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