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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord national professionnel sur la gestion des formations en alternance. Etendu par arrêté du 16 juillet 1990 JORF du 26 juillet 1990 et par arrêté du 10 décembre 1990 JORF 22 décembre 1990., TI

Publicité et assimilées (entreprises)
Conventions Collectives
Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de la cordonnerie du 7 août 1989. Etendue par arrêté du 22 décembre 1989 JORF 29 décembre 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels par arrêté du 24 avril 1995 JORF 4 mai 1995., IDCC

Cordonnerie
Conventions Collectives
Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de la poissonnerie du 12 avril 1988. Etendue par arrêté du 30 juillet 1988 JORF 6 août 1988 et élargie par arrêté du 18 octobre 1989 JORF 28 octobre 1989., IDCC

Poissonnerie
Conventions Collectives
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Convention Collective de Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation-exportation de France métropolitaine du 18 décembre 1952. Etendue par arrêté du 18 octobre 1955 JORF 6 novembre 1955 rectificatif JORF 22 novembre 1955, IDCC

Importation-exportation, courtage
Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale de l'édition. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JORF 9 juillet 1994., TI

Edition
Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale de l'édition. Etendue par arrêté du 4 février 1955 JORF 18 février 1955., TI

Edition
Conventions Collectives
Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de la conchyliculture. Etendue par arrêté du 5 juillet 2001 JORF 8 juillet 2001., IDCC

Conchyliculture
Conventions Collectives
Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de la restauration rapide du 18 mars 1988. Etendue par arrêté du 24 novembre 1988 JORF 13 décembre 1988. Elargie au secteur de la restauration livrée par arrêté du 7 décembre 1993 JORF 16 décembre 1993., IDCC

Restauration rapide, restauration livrée
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Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale du travail du personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993. Etendue par arrêté du 19 septembre 1994 JORF 29 septembre 1994 et élargie aux institutions de prévoyance par arrêté du 31 janvier 1995 JORF 10 février 1995., IDCC
Conventions Collectives
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Convention Collective de Convention collective nationale des organismes de tourisme du 5 février 1996. Etendue par arrêté du 6 décembre 1996 JORF 19 décembre 1996., IDCC

Organismes de tourisme

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