Jonzieux

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15 documents pour Jonzieux

- Arrêté du 4 novembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... communes de Saint-Romain-les-Atheux et Jonzieux, actuellement confiée au comptable du Trésor de ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mars 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 7 mars 2011, 10/02301)
..... 42660 JONZIEUX . représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués �...
- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Fontanès, Fraisses, Génilac, Graix, Jonzieux, L'Etrat, L'Horme, La Chapelle-Villars, La Fouillo...

- Arrêté du 18 février 1996 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique
...Société F.I.I. S.A.R.L., 17, route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont. Prothèse tota...
- Arrêté du 12 juin 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
...II. - Association Maison de retraite de Jonzieux. (42660 Jonzieux). Accord du 5 novembre 2001 relat...
- Arrêté du 27 juin 1997 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique
...Société FII SARL, 17, route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont (le titulaire de la prot...
- Décret du 6 février 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Pilat (région Rhône-Alpes)
... Le Bessat, Jonzieux, Marlhes, Planfoy, Saint-Genest-Malifaux, Saint-R�...
- Arrêté du 27 juin 1997 portant homologation de dispositifs médicaux à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique
... Société FII SARL, 17, route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont (le titulaire de la ...
- Arrêté du 11 octobre 1996 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique
... F II S.A.R.L., 17, route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont. Motif : refus du cotyle...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., L'Hôpital-sous-Rochefort, Jarnosse, Jonzieux, Lavieu, Lay, Leigneux, Lentigny, Lérigneux, Luri...

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