Joncels

• Arrêté du 16 mai 2011 autorisant la SAS Parc éolien de Combe Caude à exploiter une installation de production d'électricité

... MW, localisé lieudit Combe Caude, 34650 Joncels. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 16 mai 2011 autorisant la SAS Parc éolien Mas de Naï à exploiter une installation de production d'électricité

... MW, localisé lieudit Mas de Naï, 34650 Joncels. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 janvier 2008 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 29/01/2008, 307870)

... Caude, sur le territoire de la commune de Joncels ; que les requérants se pourvoient contre l'ordon...

• Décret du 14 juillet 2010 portant reconnaissance légale d'une congrégation

... de la Dalmerie », dont le siège est à Joncels (Hérault), est légalement reconnue....

• Journal Officiel num. 166, 21 juillet 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Ceilhes-et-Rocozels, Dio-et-Valquières, Joncels, Lunas et Le Bousquet-d'Orb (Hérault), actuelleme...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon

...63H. 57H. 60H. 43H. 43H. 46H. JONCELS ? Puech de Monssur. 37H. 31H. 34H. ?. ?. ?. LA CAN...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
• Décision

• Arrêté du 12 juin 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Joncels (1). DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIREInondations et c...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 novembre 2005 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0028, du 15 novembre 2005)

... Demeurant La Flayssière - 34650 JONCELS Prévenu, intimé, libre, comparant Assisté de Ma...

• QUATRIÈME TABLEAU des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 (revenus de 2002)

... (communes de Brénas, Dio et Valquières, Joncels, Lavalette, Lunas, Mérifon, Octon, Romiguières, ...

• Journal Officiel num. 271, 23 novembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Quatrième tableau

• Arrêté du 2 février 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes d'Avène, Le Bousquet-d'Orb, Joncels, Lunas. Inondations et coulées de boue du 28 au 3...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté