Jonage

• Arrêté du 17 septembre 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Pelouses, milieux alluviaux et aquatiques de l'île de Miribel-Jonage »

• Journal Officiel num. 219, 19 septembre 2008
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 janvier 2003 (cas Conseil d'Etat, 6 / 4 SSR, du 22 janvier 2003, 235174, mentionné aux tables du recueil Lebon)

... d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE JONAGE, représentée par son maire ; la COMMUNE DE JONAG...

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...LYONNAIS. 14. SAVOIE . CHAMPAGNEUX. PITD. JONAGE. ZONE SUD. LYONNAIS. 2.  . PITD. LA TOUR-DU-PIN. ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Grezieu-la-Varenne, Grigny, Irigny, Jonage, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône, Lyon...

• Codes

• Arrêté du 23 mai 2011 relatif à la reconnaissance d'intérêt général des enceintes sportives

... la délibération du conseil municipal de Jonage du 10 juin 2010 ; Vu la délibération du conseil ...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministere des sports
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 27 juin 2011, 10/03461)

..... . 69330 JONAGE . représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués...

• Arrêté du 24 avril 2008 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

..., est nommée notaire à la résidence de Jonage (Rhône), office créé. Mme Amsellam (Martine, La...

• Journal Officiel num. 104, 3 mai 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 1er juillet 2009 autorisant la renonciation partielle à l'exploitation par la société GRTgaz d'une canalisation de transport (département du Rhône)

... située sur le territoire de la commune de Jonage, dans le département du Rhône. Le tronçon de ca...

• Journal Officiel num. 157, 9 juillet 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2011-17 du 5 janvier 2011 approuvant des avenants aux conventions passées entre l'Etat et les sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) et des autoroutes Rhône-Alpes (AREA) et aux cahiers des charges annexés à ces conventions

... A 105 (ex-A 5 b) ; i) Section Miribel-Jonage-Saint-Maurice-de-Beynost et Balan-Pérouges de l'a...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 29 août 2006 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

..., est nommée notaire à la résidence de Jonage (Rhône), office créé. Mme Amsellam (Martine, La...

• Journal Officiel num. 207, 7 septembre 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté