Joeuf

• Arrêté du 2 janvier 2004 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de Meurthe-et-Moselle et fusion des circonscriptions de sécurité publique de Joeuf et de Briey

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale, 9 novembre 2007, 06/01113)

... export au sein de l'établissement de Joeuf, statut cadre, position III B, indice 180. Il n'es...

• Arrêté du 13 mai 2004 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2004 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de Meurthe-et-Moselle et fusion des circonscriptions de sécurité publique de Joeuf et de Briey

• Journal Officiel num. 123, 28 mai 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-649 du 24 septembre 1996 portant transfert de l'autorisation no 92-1072 du 24 novembre 1992 délivrée à la société Télédiffusion de France d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de Joeuf (Meurthe-et-Moselle) à la société T.D.F. Câble Est

• Journal Officiel num. 261, 8 novembre 1996
• Décision

• Arrêté du 13 mai 2004 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2004 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de Meurthe-et-Moselle et fusion des circonscriptions de sécurité publique de Joeuf et de Briey

• Journal Officiel num. 123, 28 mai 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Houdemont, Jarville-la-Malgrange, Joeuf, Laneuveville-devant-Nancy, Laxou, Lay-Saint-Chris...

• Codes

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1072 du 24 novembre 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Joeuf (Meurthe-et-Moselle)

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 1992
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 novembre 1979 (cas Conseil d'Etat, 1 / 4 SSR, du 30 novembre 1979, 02651, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-02-01 La responsabilité d'une ville est engagée sur le terrain du défaut d'entretien normal de l'ouvrage public à l'égard des usagers d'une voie affectée à la circulation du public et dont elle assure en fait l'entretien, même si les riverains en sont demeurés propriétaires. -03-01-02 Accident causé par le non respect d'un signal "stop" masqué par le feuillage d'un arbre et en l'absence de toute signalisation sur le sol de la chaussée qui avait été recouverte d'un nouveau revêtement. Défaut d'entretien normal. -02-04-04 Ni la faute d'un tiers automobiliste, ni le fait de l'administration des ponts et chaussées, n'exonèrent une ville de la responsabilité qu'elle encourt à l'égard d'un usager victime du défaut d'entretien normal de la voie.

... 15 JUILLET 1976, PRESENTES POUR LA VILLE DE JOEUF REPRESENTEE PAR SON MAIRE EN EXERCICE, A CE DUMENT...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1072 du 24 novembre 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Joeuf (Meurthe-et-Moselle)

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 1992
• Décision

• Arrêté du 14 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Arrête :. ARTICLE 1. La trésorerie de Joeuf est regroupée sur la trésorerie de Briey, renomm...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté