joconde

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11 documents pour joconde

- Arrêté du 7 novembre 2011 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
... GE 239 ; Atelier de Léonard de Vinci, La Joconde nue, huile sur toile, inv. n° GE 110,appartenant ...
- Arrêté relatif à la frappe et à la mise en circulation de six pièces commémoratives de 500 F
...Le premier avers représente la Joconde avec, en inscription, les mentions "RF" et "Mona L...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 8 janvier 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 8 janvier 2008, 06/00007)
.... L'erreur portant sur la Joconde (pages 70 et 71) est grossière et résulte de l'a...

- Arrêté du 29 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...Furgoni, née Dal-Capello (Joconde) le 2 mars 1904 à Crespadoro (Italie), décédée...
- Arrêté du 29 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...Furgoni, née Dal-Capello (Joconde) le 2 mars 1904 à Crespadoro (Italie), décédée...
- Décision n° 2004-353 du 26 juillet 2004 prononçant une mise en demeure à l'encontre de la société ABsat
... du 2 au 20 novembre 2003 et On a volé la Joconde du 9 au 27 novembre 2003. Le service Ciné FX a di...
- Journal Officiel num. 222, 23 septembre 2004
- Décision
- Décision n° 2004-353 du 26 juillet 2004 prononçant une mise en demeure à l'encontre de la société ABsat
... du 2 au 20 novembre 2003 et On a volé la Joconde du 9 au 27 novembre 2003. Le service Ciné FX a di...
- Journal Officiel num. 222, 23 septembre 2004
- Décision
- Arrêté du 30 juillet 2010 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2010-2011
...5074 Mme Le (Joconde), 11 mai 1985. 5075 Mme Zenati (Nora), 6 juillet 1...
- Arrêté du 28 janvier 1993 relatif à la frappe et à la mise en circulation d'une pièce commémorative de 500 F et de cinq pièces commémoratives de 100 F
...Le premier avers est à l'effigie de la Joconde avec, en inscription, les mentions RF et Mona Lisa...
- Arrêté du 25 octobre 1993 relatif à la frappe et à la mise en circulation de six pièces commémoratives de 500 F
...Le premier avers représente la Joconde avec, en inscription, les mentions RF et Mona Lisa...

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