jeux olympiques 1976

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16 documents pour jeux olympiques 1976

- Code général des impôts
... sur les résultats des exercices 1976 à 1979, une provision pour acquisition d'élémen... transport ou de distribution d'énergie, de jeux de hasard et d'argent : . c) aux contribuables ex... à l'organisation des jeux Olympiques d'hiver en 1992. La taxe est assise et recouvrée ...
- Codes
- Arrêté du 6 juin 2006 modifiant l'arrêté du 2 février 1977 portant organisation de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
...Vu le décret n° 76-1330 du 31 décembre 1976 portant organisation et fonctionnement de l'Instit... à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques. ». ARTICLE 2. Il est...
- Loi de finances pour 2005 (1).
... de haut niveau aux sportifs médaillés aux jeux Olympiques et Paralympiques de l'an 2004 à Athèn... pour 1977 (n°76-1232 du 29 décembre 1976), le premier alinéa de l'article20 de la loi n°7...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)
... au cours de laquelle se déroulent les jeux Olympiques d'été. Toutefois, lorsqu'il s'agit de...11 du décret n° 76-1330 du 31 décembre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement de ...
- Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport
... à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques. Paragraphe 2 Le sec... de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature et concerna...
- LOI n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 (1)
... de haut niveau aux sportifs médaillés aux jeux olympiques et paralympiques d'hiver de l'an 2006 �... au sens de l'arrêté du 28 décembre 1976 relatif à la répartition catégorielle des meubl...
- Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2006
- Loi
- Arrêté du 5 février 1992 portant création d'une régie de recettes temporaire de l'administration des Monnaies et médailles
... par le décret no 76-70 du 15 janvier 1976; Vu le décret no 68-270 du 19 mars 1968 rela... et médailles à l'occasion des XVIes jeux Olympiques d'hiver d'Albertville et de la Savo...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 avril 1996 portant promotion et nomination
...Chevalier du 2 mai 1976. M. Klein (Paul, Marcel, Hugo), interné-résistan... syndicat intercommunal, co-organisatrice des jeux olympiques d'Albertville; 42 ans d'activités spor...
- Journal Officiel num. 84, 7 avril 1996
- Décret
- LOI n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 (1)
... de haut niveau aux sportifs médaillés aux jeux olympiques et paralympiques d'hiver de l'an 2006 �... au sens de l'arrêté du 28 décembre 1976 relatif à la répartition catégorielle des meubl...
- Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2006
- Loi
- Décret no 90-798 du 10 septembre 1990 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code
... au profit du comité d'organisation des XVIe Jeux olympiques d'hiver d'Albertville et de la Savoie. ... l'article 1er de la loi no 76-394 du 6 mai 1976 portant création et organisation de la région d'...

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