jeux olympiques 1936

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4 documents pour jeux olympiques 1936

- Décret du 30 janvier 2008 portant promotion et nomination
... Georges), médaillé de bronze en aviron aux jeux Olympiques de Berlin en 1936 ; 42 ans d'activités...
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2008
- Décret
- Code général des impôts
... transport ou de distribution d'énergie, de jeux de hasard et d'argent : . c) aux contribuables ex..., de l'article 1er de la loi du 1er octobre 1936 et de l'article 6 de la loi n° 652 du 26 juin 194... à l'organisation des jeux Olympiques d'hiver en 1992. La taxe est assise et recouvrée ...
- Codes
- Arrêté du 2 août 2005 fixant le programme philatélique de l'année 2006 et de l'année 2007 (1re partie)
... française des associations philatéliques ; Jeux Olympiques d'hiver de Turin ; Centenaire de l'Open... (1839-1906) ; Claude Viallat (né en 1936) ; Rembrandt (1606-1669) ; Grotte de Rouffignac (D...
- Arrêté du 14 février 2005 fixant le programme philatélique de l'année 2005 (compléments) et de l'année 2006 (1re partie)
... (1839-1906) ; Claude Viallat (né en 1936). Série Europa : Sur le thème : « l'intégratio... française des associations philatéliques ; Jeux Olympiques d'hiver de Turin ; Centenaire de l'Open...