Jeunes volontaires

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565 documents pour Jeunes volontaires

- Arrêté du 20 décembre 1994 relatif aux conditions d'aptitude physique, aux examens médicaux et au suivi médical des jeunes gens et des volontaires féminines, candidats pour accomplir le service national actif dans le service de sécurité civile en qualité de forestier auxiliaire
- Code du service national
...'au maintien du lien entre l'armée et la jeunesse. . L'appel sous les drapeaux permet d'atteindre, ... les militaires professionnels, les volontaires et les réservistes, les effectifs déterminés pa...
- Codes
- Arrêté du 20 décembre 1994 relatif aux conditions d'aptitude physique, aux examens médicaux et au suivi médical des jeunes gens et des volontaires féminines, candidats pour accomplir le service national actif dans le service de sécurité civile en qualité de forestier auxiliaire

- Décret relatif aux sapeurs-pompiers volontaires
... relatif aux associations habilitées de jeunes sapeurs-pompiers et portant création du brevet na...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-128 du 31 janvier 2011 relatif à l'expérimentation d'un revenu contractualisé d'autonomie
... sur cinq mille cinq cents jeunes volontaires au plus. ARTICLE 2. Sont éligibles à l'expérime...
- Arrêté relatif à la composition du Conseil national de la vie associative.
... de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, du ... Titulaire: Association française des volontaires du progrès (AFVP). Suppléant: Association géné...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code de commerce
... . . . Chapitre Ier. Des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Section 1. Dis... établi entre l'installation des jeunes agriculteurs et l'agrandissement des exploitations...
- Codes
- Arrêté modifiant l'arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours
... 28 août 2000 relatif à la formation des jeunes sapeurs-pompiers et portant organisation du brevet...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Loi relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers (1)
...Les sapeurs-pompiers volontaires participent aux missions de sécurité civile de t...130 jorf 28 février 2002.). Les jeunes sapeurs-pompiers ayant obtenu le brevet national d...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret modifiant le décret n° 2000-825 du 28 août 2000 relatif à la formation des jeunes sapeurs-pompiers et portant organisation du brevet national de cadets de sapeurs-pompiers
... sociale des sapeurs-pompiers volontaires en cas d'accident survenu ou de maladie contracté...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

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