jeune fille au pair

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 5 décembre 2011, 10/04752)

... alternance, première moitié les années paires deuxième moitié les années impaires, et par pé... cette dernière a désormais recours à une jeune fille au pair pour assumer la charge d'Hugo et de ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 21 mars 2011, 10/03641)

... mensuel, inscription à une agence de jeune fille au pair), du fait que Mme Y.. supporte la ch...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 30 mai 2011, 10/05457)

... est totalement disponible pour ses trois filles;. Attendu que sous le couvert de prétendus élém... contrainte de recourir aux services d'une jeune fille au pair pour assurer la continuité de la pr...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 juin 1977 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 3 juin 1977, 75-12.363)

... 1973 AU 30 AVRIL 1974 EN Y TRAVAILLANT AU PAIR TOUT EN SUIVANT DES COURS DU SOIR AU WILMSLOW ADUL... FRANCAISE DE SECURITE SOCIALE, UNE JEUNE FILLE TRAVAILLANT AU PAIR ET INSCRITE A MI-TEMPS D...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 juillet 2000 (cas Cour d'appel de Toulouse, du 7 juillet 2000, 1999/02622)

... termes du contrat au statut d'employée au pair, pour une rémunération par conséquent exclusive...Une jeune fille au pair chargée par une association de la s...

• COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Audience solennelle du mercredi 24 janvier 1990

... en ces termes: Je ne doute pas que les jeunes chambres régionales des comptes puiseront, dans l... dévouement au service public peut aller de pair avec le sens de la communication et la volonté de...qui avait épousé la petite-fille de Malesherbes et qui fut guillotiné comme celui-...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 1990

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 juillet 1978 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 4 juillet 1978, 75-12.363)

... EN GRANDE-BRETAGNE EN Y TRAVAILLANT AU PAIR ET EN SUIVANT DES COURS DU SOIR DE LANGUE ET DE LI... AUCUN DES TEXTES VISES AU MOYEN QUE CETTE JEUNE FILLE AGEE DE MOINS DE VINGT ANS AVAIT POURSUIVI S...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai,CHAMBRE 7 SECTION 2, 9 juin 2011, 10/08484)

... alimentaire mensuelle de 400 euros pour sa fille Marion (majeure mais encore à charge). . Le 25 f�... que Marion était à cette époque fille au pair aux Etats-Unis; . Attendu que Patrice Z..a cessé ... mise à la charge du père pour ce jeune homme à compter du 1er novembre; . Qu'il convient...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 juin 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 28 juin 2007, 05/03932)

... d'hébergement dont il bénéficie sur sa fille Charlotte née le 17 juin 1995 de ses relations de... des vacances à 19 h 00 les années paires »;-« pour les vacances de Toussaint, Noël et P�...demande que la résidence de la jeune Charlotte qui demeure actuellement au domicile de ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 octobre 2000 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 18 octobre 2000, 99-88.139, Publi)

... contrats d'engagement sous le seul nom de jeune fille de Marie-Aline Y.., ou encore l'absence de d..., soit du 25 avril 1994 au 9 juin 1995, au pair puisqu'elle était logée et nourrie à son domici...