Jazennes

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Grézac, Le Gua, La Jarrie-Audouin, Jazennes, Jussas, Landes, Loulay, Lozay, Luchat, Marsais, M...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 septembre 2001 (cas Cour d'appel de Bordeaux, du 18 septembre 2001, 9606533)

... l'encontre des communes de PONS et de JAZENNES et de la Société des Autoroutes du Sud de la A.....

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée de la Seugne en amont de Pons et affluents (zone spéciale de conservation)

..., Fontaines-d'Ozillac, Guitinières, Jazennes, Jonzac, Lussac, Léoville, Marignac, Meux, Miramb...

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Grézac, Le Gua, La Jarrie-Audouin, Jazennes, Jussas, Landes, Loulay, Lozay, Luchat, Marsais, M...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Guitinières, Haimps, Jarnac-Champagne, Jazennes, Jonzac, Juicq, La Benâte, La Brousse, La Chapell...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Jarnac-Champagne, La Jarrie-Audouin, Jazennes, Jonzac, Juicq, La Laigne, Landes, Landrais, Léov...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis