Jaulnay

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-Vineuse, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Jaulnay, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Pussigny, Razin...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret du 22 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Loire-Anjou-Touraine (régions Centre et Pays de la Loire)

..., L'Ile-Bouchard, Ingrandes-de-Touraine, Jaulnay, Langeais, Lémeré, Lerné, Lignières-de-Tourain...

• Journal Officiel num. 120, 24 mai 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret no 96-467 du 30 mai 1996 portant classement du parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine (régions Centre et Pays de la Loire)

...L'Ile-Bouchard, Ingrandes-de-Touraine, Jaulnay, Lémeré, Lerné,. Lignières-de-Touraine, Ligré...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 1996
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 février 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 26 féier 1970, 68-13.300)

... POUR SE RENDRE DE SON DOMICILE A JAULNAY, AU CENTRE HOSPITALIER BRETONNEAU A TOURS, SUR PRE...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Genillé (37111) ; Hommes (37117) ; Jaulnay (37121) ; L'Île-Bouchard (37119) ; La Celle-Guena...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...Limite département 37 / 86 . JAULNAY . 37 . D 849 . D 749 . RICHELIEU . Limite départe...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... Faye-la-Vineuse, Huismes, L'Ile-Bouchard, Jaulnay, Lémeré, Lerné, Ligré, Luzé, Maillé, Marçay...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...-TRUYÈRE (12); Gilles MENANTEAU, maire de JAULNAY (37); Pierre PERROT, maire de PANOSSAS (38); Mauri...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

... Ile-Bouchard (L'), Ingrandes-de-Touraine, Jaulnay, Joue-les-Tours, Langeais, Larcay, Lemère, Lerne,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...-ARROMAN (32) ; Gilles MENANTEAU, maire de JAULNAY (37) ; Michelle BEAL, conseiller régional (59) ; ...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste