Jaulges

• Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration

...89. JAULGES. D.  .  . 2012. 2014. COMIAS. Groupement de sout...

• Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Germigny, Gurgy, Hauterive, Héry, Jaulges, Joigny, Junay, Laroche-Saint-Cydroine, Lasson, Li...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Germigny, Gurgy, Hauterive, Héry, Jaulges, Joigny, Junay, Laroche-Saint-Cydroine, Lasson, Li...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Egriselles-le-Bocage (1), Festigny (1), Jaulges (1), Saint-Agnan (1). DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SE...

• Journal Officiel num. 188, 13 août 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Saint-Florentin: Communes de Jaulges, Saint-Florentin. Canton de Seignelay: Commune d'H...

• Journal Officiel num. 193, 22 août 1998
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté