jaujac ardeche

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14 documents pour jaujac ardeche

- Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE L'ARDECHE . Inondations et coulées de boue du 4 au 5 octobr...Canton de Thueyts:. Communes de Jaujac, Lalevade-d'Ardèche. Canton de Valgorge:. Commune...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Châtaigne d'Ardèche '.
..., Gourdon, Intres, Gravières, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Châtaigne d'Ardèche » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Gourdon, Intres, Gravières, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-...

- Décision n° 2011-620 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...914 m. 140 mW (59). 54 H. LA SOUCHE. Jaujac. 567 m. 4 W (60). 55 H. LA TOUR-DU-PIN. Champ Badi...413 m. 16 W (65). 40 H. LALEVADE-D'ARDECHE. Les Terrisses. 409 m. 100 mW (66). 55 H. LAMASTRE...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-618 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...914 m. 140 mW (59). 29 H. LA SOUCHE. Jaujac. 567 m. 4 W (60). 60 H. LA TOUR-DU-PIN. Champ Badi...413 m. 16 W (65). 44 H. LALEVADE-D'ARDECHE. Les Terrisses. 409 m. 110 mW (66). 60 H. LAMASTRE...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône
...48V. 53H. 50H. ?. ?. ?. LA SOUCHE ? Jaujac. 31H. 34H. 37H. 51H. 51H. 54H. LA TERRASSE-SUR-DOR...51H. 34H. 48H. ?. ?. 27H. LALEVADE-D'ARDECHE ? Les Terrisses. 65H. 59H. 62H. 29H. 29H. 23H. LAM...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Décret no 2001-309 du 9 avril 2001 portant classement du parc naturel régional des monts d'Ardèche (région Rhône-Alpes)
...; Astet, Barnas, Chirols, Fabras, Jaujac, Lalevade-d'Ardèche, Mayres, Meyras, Pont-de-Labe...
- Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Gourdon, Gravières, Intres, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-...
- Décision n° 2011-622 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...914 m. 140 mW (59). 26 H. LA SOUCHE. Jaujac. 567 m. 4 W (60). 37 H. LA TOUR-DU-PIN. Champ Badi...413 m. 16 W (65). 46 H. LALEVADE-D'ARDECHE. Les Terrisses. 409 m. 100 mW (66). 37 H. LAMASTRE...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décret du 28 juin 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., Gourdon, Intres, Gravières, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-...

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