jasmine

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai,CHAMBRE 7 SECTION 2 , 16 juin 2011, 10/06730)

...APPELANTE . Madame Jasmine X..épouse Y.. née le 12 Mai 1954 à SECLIN (5911...

• Arrêté du 28 mars 2011 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer

... .  .  . 5,40. Parfums Jasmine, en 50 g .  .  .  . 5,40. Parfums Cinnamon, en ...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 mars 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 24 mars 2011, 10/05424)

...Un enfant est issu de leur union: Jasmine, née le 21 février 2007. . Madame X..ayant intro...

• Arrêté du 30 novembre 2010 portant intégration (agents diplomatiques et consulaires)

... date du 30 novembre 2010, Mme ZERININI (Jasmine), officier de protection de l'OFPRA, est intégré...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 15 décembre 2011 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer

... . 5,75.  . Sans changement . Nakhla Jasmine, en 50 g.  . 5,75.  . Sans changement . Nakhla ...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 15 janvier 2012 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, organisées au titre de la session 2011

...Mme Bensoukehal (Khadidja, Jasmine), née le 29 janvier 1952. Mme Beregovaia (Tatiana...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2012
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décret du 20 janvier 2010 portant nomination dans l'armée active des élèves de l'Ecole polytechnique

...Bonneville (Charlotte, Elisabeth, Jasmine). Bosquillon de Frescheville (Ghislain, Marie, Ant...

• Journal Officiel num. 18, 22 janvier 2010
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 25 mai 2010 fixant la liste des médicaments contraceptifs oraux visée aux articles L. 4311-1 et L. 5125-23-1 du code de la santé publique

...WYETH PHARMACEUTICALS FRANCE. 64392076. JASMINE 0,03 mg/3 mg, comprimé pelliculé. BAYER SANTE. 6...

• Journal Officiel num. 124, 1 juin 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Chaouche (Sabine). Chudzinski (Jasmine), épouse Getz. Clerc (Thomas). Colard (Jean-Max)....

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Arrêté du 13 décembre 2005 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux de bibliothèques)

... de la promotion interne : Mme Tschaen (Jasmine)....

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2006
• Ministere de la fonction publique
• Arrêté